L'arrêté royal relatif au Code de la voie publique contient de nombreux nouveaux panneaux de signalisation. Sur cette page, nous expliquons ce qui change.
Les signaux routiers inclus dans le Code de la voie publique sont largement basés sur la Convention de Vienne sur la signalisation routière, récemment mise à jour (Amendment proposals to the 1968 Convention on Road Signs and Signals).
Les principales différences par rapport aux signaux routiers actuels sont les suivantes :
La police de caractères utilisée sur les signaux routiers reste la SNV.
Les images de haute qualité seront bientôt disponibles ici.
La plupart des panneaux de signalisation actuels resteront valables jusqu’au 1er janvier 2045, mais certains devront être retirés ou remplacés plus tôt.
Les panneaux de signalisation E5, E7 et E11 perdent leur signification le 01/09/2026, car ils n’ont pas de successeur dans le Code de la voie publique.
E5 | E7 | E11 |
Ces panneaux de signalisation doivent être retirés d’ici là. Si gestionnaire de voirie souhaite maintenir ou introduire une telle réglementation, cela doit être écrit sur un panneau additionnel.
Les panneaux de signalisation F17, F18 et les marquages routiers visés aux articles 72.5 et 72.6 de l’arrêté royal du 1er décembre 1975 perdent leur signification le 01/01/2027.
F17 | F18 | art. 72.5 | art. 72.6 |
Ces panneaux de signalisation doivent être remplacés par le nouveau panneau F17 d’ici là et ces marquages routiers doivent être remplacés par les nouveaux marquages d’ici là.
ou avec des marquages, par ex. | |
F17 (nouveau) | art. 74, § 5 |
Les panneaux de signalisation F111 et F113 à validité zonale ou avec l’indication « Rue cyclable » perdent leur signification le 01/01/2035.
F111 | F113 | ZF111 | ZF111 |
Ces panneaux de signalisation doivent être remplacés par les nouveaux panneaux R17 et R19 d’ici là.
R17 (nouveau) | R19 (nouveau) |
Les autres panneaux de signalisation de l’arrêté royal du 1er décembre 1975 perdent leur signification le 01/01/2045. D’ici là, tous les panneaux de signalisation doivent être remplacés par le nouveau modèle, à moins qu’il n’y ait pas de différence entre les deux, comme c’est le cas pour certains signaux d’indication.