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16 MARS 1968. - Loi relative à la police de la circulation routière.
[M.B. 27.03.1968]
Titre I. Réglementation
- Chapitre I. Règlements généraux (Art. 1)
- Chapitre II. Règlements généraux (Art. 2-6)
- Chapitre III. Commissions consultatives (Art. 7)
- Chapitre IV. Régime propre aux autoroutes (Art. 8)
- Chapitre V. Épreuves et compétitions sportives (Art. 9)
- Chapitre VI. Règlements de police communaux (Art. 10)
- Chapitre VII. Injonctions des agents qualifiés (Art. 11)
- Chapitre VIII. Publication (Art. 12)
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