15 MARS 1968. - Arrêté royal portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles et leurs remorques, leurs élements ainsi que les accessoires de sécurité.
[BS 28.03.1938]

Annexes

Annexe 6. Feux et catadioptres obligatoires autres que les feux indicateurs de direction, pour véhicules à moteur et leurs remorques

Types de feux et catadioptres	Feu-route	Feu-croisement	Feu de position AV		Feu-position arrière (4)	Feu-stop (4)	Feu éclairage plaque
Caractéristiques de montage et de couleur			Véhicules à moteur	Remorques
1. Présence et nombre (1)
Catégorie A	2 ou 4 (7)	2	2	-	2 ou 4 (11)	2 ou 4 (11)	Non défini
Catégorie B	2	2	2	-	2	2 ou 3 (6)
Catégorie C	2	2	2	-	2 ou 4 (11)	2 ou 3 (6) ou 4 (11)
Catégorie D	-	-	-	2	2 ou 4 (11)	2 ou 4 (11)
2. Couleur et fonctionnement (2)	B ou J.S.	B ou J.S.	B	B	R	R ou J.A.	B
3. Positionnement (3)
Dist. Max du bord ext.	-	40	40	15	40 (12)		-
Hauteur Min.	-	35	35	35	35 (12)		-
Hauteur Max.	-	120	160	225	160 (12)		-

Tableau (suite)

Types de feux et catadioptres	Catadioptre AR	Feu-encombr AV oblig. Si largeur >210 (3)	Feu-encombr AR oblig. Si largeur >210 (3)	Catadioptre latéral	Feu Brouillard AR	Feu de position latéral (4)	Feux de  circulation diurne (3) (10)
Caractéristiques de montage et de couleur
1. Présence et nombre (1)
Catégorie A	2	2	2	Voir art. 28 §3	1 ou 2	Longueur >600 (3)	2
Catégorie B	2	-	-		1 ou 2		2
Catégorie C	2	2 (13)	2 (13)		1 ou 2		2
Catégorie D	2	2	2		1 ou 2		- (8)
2. Couleur et fonctionnement (2)	R	B	R	J.A.	R	J.A.	B
3. Positonnement (3)
Dist. Max du bord ext.	40	-	-	-	-	-	40 (9)
Hauteur Min.	35	35	35	35	25	35	25
Hauteur Max.	120	-	-	120	120	150 (5)	150 (3)

NOTES

(1) Les catégories A, B, C et D représentent : A, la catégorie des autobus et autocars; B, la catégorie des voitures, voitures mixtes et minibus; C, la catégorie des véhicules automobiles qui n’appartiennent pas aux catégories A et B; D, la catégorie des remorques.
(2) B = Blanc; J.S. = Jaune Sélectif; R = Rouge; J.A. = Jaune-auto.
(3) Les dimensions sont exprimées en centimètres. Ces dimensions sont applicables aux véhicules à moteur et aux remorques mis en circulation pour la première fois après le 1^er novembre 2014.
(4) Obligatoire pour les véhicules mis en service à partir du 1^er mai 2003, à l’exception des châssis cabines.
(5) Si pas possible autrement par construction, max. 210.
(6) Trois feux obligatoires pour les véhicules mis en service à partir du 1^er mai 2003 et ayant une réception européenne ; voir article 28.
(7) Quatre feux de route sont autorisés pour autant que l’intensité lumineuse émise ne dépasse pas 225 000 cd.
(8) Interdit sur les remorques et semi-remorques.
(9) Les bords intérieurs des surfaces apparentes dans la direction de l’axe de référence sont séparés d’au moins 600 mm. Cette distance peut être réduite à 400 mm lorsque la largeur hors tout du véhicule est inférieure à 1300 mm.
(10) Obligatoire pour tous les véhicules des catégories M1 et N1 dont la date de réception est postérieure au 6 février 2011. Obligatoire pour tous les véhicules des catégories autres que M1 et N1 dont la date de réception est postérieure au 6 août 2012. Avant ces dates, les feux diurnes sont facultatifs.
(11) Dernière valeur concerne les feux dédoublés en hauteur; voir article 28.
(12) Valeur uniquement pour les feux de position arrière obligatoires et les feux-stop obligatoires, et non pour les facultatifs; voir article 28.
(13) Les feux d’encombrement sont interdits sur les tracteurs agricoles ou forestiers à roues ayant une largeur inférieure ou égale à 2,10m.