15 MARS 1968. - Arrêté royal portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles et leurs remorques, leurs élements ainsi que les accessoires de sécurité.
[BS 28.03.1968]

Chapitre VI. Construction

• Article 27. Construction des véhicules
• Article 27bis. Construction des véhicules (suite)
• Article 28. Feux et catadioptres (1/4)
• Article 28. Feux et catadioptres (2/4)
• Article 28. Feux et catadioptres (3/4)
• Article 28. Feux et catadioptres (4/4)
• Article 29. Abrogé (AR 12/12/1975 - art.15)
• Article 30. Ceintures de sécurité et leurs ancrages, ainsi que dispositifs de retenue pour enfants à bord des véhicules à moteur
• Article 31. Dimensions des vehicules dont la demande d'agrément est antérieure au 1^er janvier 1986
• Article 32. Masses maximales autorisées et masses sous les essieux des vehicules dont la demande d'agrément ou de reconnaissance comme matériel de construction spéciale est antérieure au 1^er janvier 1986
• Article 32bis. Dimensions et masses des véhicules dont la demande d'agrément est introduite à partir du 1^er janvier 1985 (1/4)
• Article 32bis. Dimensions et masses des véhicules dont la demande d'agrément est introduite à partir du 1^er janvier 1985 (2/4)
• Article 32bis. Dimensions et masses des véhicules dont la demande d'agrément est introduite à partir du 1^er janvier 1985 (3/4)
• Article 32bis. Dimensions et masses des véhicules dont la demande d'agrément est introduite à partir du 1^er janvier 1985 (4/4)
• Article 33. Suspension
• Article 34. Bandages pneumatiques et semi-pneumatiques
• Article 35. Garde-boue
• Article 36. Le moteur des véhicules
• Article 37. Canalisations et reservoir de combustible
• Article 38. Batteries d'accumulateurs
• Article 39. Échappement
• Article 40. Bruit émis par les véhicules automobiles en service
• Article 41. Embrayage, boîte de vitesses
• Article 42. Direction
• Article 43. Tableau de bord - Avertisseur sonore - Dispositif de vision indirecte
• Article 44. Essuie-glace - Dégivreur - Lave-glace
• Article 45. Dispositifs de freinage des véhicules automobiles - Généralités
• Article 46. Efficacité de freinage des véhicules automobiles
• Article 47. Dispositions de freinage des remorques
• Article 48. Efficacité de freinage des remorques
• Article 49. Dispositifs de freinage des trains de véhicules
• Article 50. Efficacité de freinage des trains de véhicules
• Article 51. Caractéristiques générales de construction des dispositifs de freinage
• Article 52. Caractéristiques particulières de construction des dispositifs de freinage des véhicules
• Article 53. Caractéristiques complémentaires de construction des dispositifs de freinage
• Article 54. Dispositifs de liaison entre le véhicule tracteur et les remorques
• Article 55. Protection arrière et protection latérale
• Article 56. Dispositif de protection contre une utilisation non autorisée de véhicules automobiles (antivol)