15 MARS 1968. - Arrêté royal portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles et leurs remorques, leurs élements ainsi que les accessoires de sécurité.
[MB 28.03.1968]
Chapitre VI. Construction
- Article 27. Construction des véhicules
- Article 27bis. Construction des véhicules (suite)
- Article 28. Feux et catadioptres (1/4)
- Article 28. Feux et catadioptres (2/4)
- Article 28. Feux et catadioptres (3/4)
- Article 28. Feux et catadioptres (4/4)
- Article 29. Abrogé (AR 12/12/1975 - art.15)
- Article 30. Ceintures de sécurité et leurs ancrages, ainsi que dispositifs de retenue pour enfants à bord des véhicules à moteur
- Article 31. Dimensions des vehicules dont la demande d'agrément est antérieure au 1er janvier 1986
- Article 32. Masses maximales autorisées et masses sous les essieux des vehicules dont la demande d'agrément ou de reconnaissance comme matériel de construction spéciale est antérieure au 1er janvier 1986
- Article 32bis. Dimensions et masses des véhicules dont la demande d'agrément est introduite à partir du 1er janvier 1985 (1/4)
- Article 32bis. Dimensions et masses des véhicules dont la demande d'agrément est introduite à partir du 1er janvier 1985 (2/4)
- Article 32bis. Dimensions et masses des véhicules dont la demande d'agrément est introduite à partir du 1er janvier 1985 (3/4)
- Article 32bis. Dimensions et masses des véhicules dont la demande d'agrément est introduite à partir du 1er janvier 1985 (4/4)
- Article 33. Suspension
- Article 34. Bandages pneumatiques et semi-pneumatiques
- Article 35. Garde-boue
- Article 36. Le moteur des véhicules
- Article 37. Canalisations et reservoir de combustible
- Article 38. Batteries d'accumulateurs
- Article 39. Échappement
- Article 40. Bruit émis par les véhicules automobiles en service
- Article 41. Embrayage, boîte de vitesses
- Article 42. Direction
- Article 43. Tableau de bord - Avertisseur sonore - Dispositif de vision indirecte
- Article 44. Essuie-glace - Dégivreur - Lave-glace
- Article 45. Dispositifs de freinage des véhicules automobiles - Généralités
- Article 46. Efficacité de freinage des véhicules automobiles
- Article 47. Dispositions de freinage des remorques
- Article 48. Efficacité de freinage des remorques
- Article 49. Dispositifs de freinage des trains de véhicules
- Article 49bis. Dispositifs de freinage des trains de véhicules plus longs et plus lourds circulant dans les conditions déterminées par les autorités compétentes en matière d’infrastructure
- Article 50. Efficacité de freinage des trains de véhicules
- Article 51. Caractéristiques générales de construction des dispositifs de freinage
- Article 52. Caractéristiques particulières de construction des dispositifs de freinage des véhicules
- Article 53. Caractéristiques complémentaires de construction des dispositifs de freinage
- Article 54. Dispositifs de liaison entre le véhicule tracteur et les remorques
- Article 55. Protection arrière et protection latérale
- Article 56. Dispositif de protection contre une utilisation non autorisée de véhicules automobiles (antivol)