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1er DECEMBRE 1975. - Arrêté royal portant règlement général sur la police de la circulation routière et de l'usage de la voie publique.
[MB 09.12.1975]
Titre III. Signalisation routière
Chapitre I. Signaux lumineux de circulation
- Article 61. Signaux du système tricolore
- Article 62. Flèche d'évacuation d'un carrefour
- Article 62bis. Signaux lumineux de circulation placés au-dessus des bandes de circulation ou d’autres parties de la voie publique
- Article 62ter. Signaux lumineux spéciaux destinés à régler la circulation des véhicules des services réguliers de transport en commun.
- Article 63. Signaux du système bicolore
- Article 64. Signaux à feux clignotants
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