1er DECEMBRE 1975. - Arrêté royal portant règlement général sur la police de la circulation routière et de l'usage de la voie publique.
[MB 09.12.1975]

Titre III. Signalisation routière

Chapitre III. Marques routières

Article 72. Marques longitudinales indiquant les bandes de circulation

72.1. Ces marques routières sont de couleur blanche et peuvent consister en:

une ligne continue;
une ligne discontinue;
une ligne continue et une ligne discontinue juxtaposées.

72.2. Une ligne continue signifie qu'il est interdit à tout conducteur de la franchir.

En outre, il est interdit de circuler à gauche d'une ligne continue, lorsque celle-ci sépare les deux sens de circulation.

72.3. Une ligne discontinue signifie qu'il est interdit à tout conducteur de la franchir, sauf pour dépasser, pour tourner à gauche, pour effectuer un demi-tour ou pour changer de bande.

Lorsque les traits de la ligne discontinue sont plus courts et plus rapprochés les uns des autres, ils annoncent l'approche d'une ligne continue.

   

72.4. Lorsqu'une ligne continue et une ligne discontinue sont juxtaposées, le conducteur ne doit tenir compte que de la ligne qui se trouve de son côté.

Les conducteurs qui ont franchi ces lignes pour effectuer un dépassement peuvent cependant les franchir à nouveau pour reprendre leur place normale sur la chaussée.

72.5. La bande de circulation qui est délimitée par de larges traits discontinus, signalée par le panneau F17 et dans laquelle le mot « BUS » est inscrit, est réservée aux véhicules des services réguliers de transport en commun, aux taxis et aux véhicules affectés au transport scolaire visés à l'article 39bis.

F17      

Le mot « BUS » et le signal F17 sont répétés après chaque carrefour.

Les cyclistes, les cyclomotoristes, les motocyclistes, les véhicules conçus et construits pour le transport de passagers avec plus de huit places assises, non compris le siège du conducteur, et les véhicules affectés aux déplacements entre le domicile et le lieu de travail signalés par le panneau qui figure à l'alinéa 5 et qui appartiennent aux catégories M2 et M3, visées dans le règlement technique des véhicules automobiles, peuvent circuler sur ce site lorsque respectivement un ou plusieurs des symboles suivants sont indiqués sur le signal F17 ou sur un panneau additionnel.

Ces symboles peuvent également être répétés sur la bande bus.

Le panneau ci-après apposé sur le véhicule affecté aux déplacements entre le domicile et le lieu de travail a 0,40 m de côté au moins; son fond doit être muni des produits rétroréfléchissants.

Ce panneau doit être placé de manière bien visible sur la partie gauche à l'avant et à l'arrière du véhicule; il doit être enlevé ou masqué lorsque le véhicule n'est pas affecté aux déplacements entre le domicile et le lieu de travail.

Les véhicules prioritaires peuvent circuler dans cette bande de circulation lorsque l'urgence de leur mission le justifie.

Les autres véhicules ne peuvent pas y circuler sauf pour contourner un obstacle en chaussée et à l'approche immédiate d'un carrefour pour changer de direction.

Ces véhicules peuvent traverser la bande bus pour accéder à ou quitter un emplacement de stationnement situé le long de la bande bus ou une propriété riveraine et dans les carrefours.

72.6. Une ou plusieurs larges lignes blanches continues ou les marques prévues à l'article 77.8, délimitent le site spécial franchissable qui est réservé aux véhicules des services réguliers de transport en commun.

Les mots « Bus, Tram » peuvent être inscrits dans le site spécial franchissable.

Le signal F18 est répété après chaque carrefour.

 F18

Les cyclistes, les cyclomotoristes, les motocyclistes, les véhicules conçus et construits pour le transport de passagers avec plus de huit places assises, non compris le siège du conducteur, les véhicules affectés aux déplacements entre le domicile et le lieu de travail signalés par le panneau qui figure à l'article 72.5, alinéa 5, et qui appartiennent aux catégories M2 et M3, visées dans le règlement technique des véhicules automobiles, et les taxis peuvent circuler sur ce site lorsque respectivement un ou plusieurs des symboles suivants, et pour les taxis, le mot « TAXI », sont indiqués sur le signal F18 ou sur un panneau additionnel.

Ces symboles, ainsi que le mot « TAXI », peuvent également être répétés sur le site spécial franchissable.

Les véhicules prioritaires peuvent circuler sur ce site lorsque l'urgence de leur mission le justifie.

Les autres véhicules peuvent traverser le site spécial franchissable pour accéder à ou quitter un emplacement de stationnement situé le long de ce site ou une propriété riveraine et dans les carrefours.

Ils ne peuvent pas y circuler sauf pour contourner un obstacle en chaussée.

Les conducteurs qui y circulent doivent se conformer, le cas échéant, aux feux lumineux de circulation prévus à l'article 62ter. Ils devront en outre suivre les directions autorisées.

Au cas où une signalisation à message variable est utilisée, les marquages au sol peuvent être remplacés par des clous lumineux blancs.

Les véhicules de régulation des services publics chargés de l’organisation d’un système de location automatisée de vélos au profit du transport de personnes peuvent circuler, lors de l’exercice de leur mission, sur les bandes de circulation au sens des articles 72.5 et 72.6, et qui sont situées sur le territoire de la Région de Bruxelles-Capitale.

72.7. Une ligne discontinue constituée de traits plus rapprochés et plus longs que ceux prévus pour les marquages de bandes de circulation visées à l’article 72.3, délimite une bande réservée aux heures de pointe.

Ex.