1er DECEMBRE 1975. - Arrêté royal portant règlement général sur la police de la circulation routière et de l'usage de la voie publique.
[MB 09.12.1975]
Titre III. Signalisation routière
Chapitre I: Signaux lumineux de circulation
- Article 61. Signaux du système tricolore
- Article 62. Flèche d'évacuation d'un carrefour
- Article 62bis. Signaux lumineux de circulation placés au-dessus des bandes de circulation ou d’autres parties de la voie publique
- Article 62ter. Signaux lumineux spéciaux destinés à régler la circulation des véhicules des services réguliers de transport en commun.
- Article 63. Signaux du système bicolore
- Article 64. Signaux à feux clignotants
Chapitre II: Signaux routiers
- Article 65. Dispositions générales
- Article 66. Signaux de danger
- Article 67. Signaux relatifs à la priorité
- Article 68. Signaux d'interdiction
- Article 69. Signaux d'obligation
- Article 70. Signaux relatifs à l'arrêt et au stationnement
- Article 71. Signaux d'indication (F1-F31)
- Article 71. Signaux d'indication (F33-F37)
- Article 71. Signaux d'indication (F39-F77)
- Article 71. Signaux d'indication (F79-F120)
Chapitre III: Marques routières
- Article 72. Marques longitudinales indiquant les bandes de circulation
- Article 73. Marques longitudinales provisoires indiquant les bandes de circulation
- Article 74. Marques longitudinales indiquant une piste cyclable
- Article 75. Marques longitudinales indiquant le bord de la chaussée
- Article 76. Marques transversales
- Article 77. Autres marques