1^er DECEMBRE 1975. - Arrêté royal portant règlement général sur la police de la circulation routière et de l'usage de la voie publique.
[MB 09.12.1975]

Titre II. Règles d'usage de la voie publique

Article 40quater. Comportement à l’égard des participants à une course cycliste

Tout usager de la route doit immédiatement s’écarter, dégager la chaussée autant que possible et s’arrêter :

1° à l’approche du véhicule d’ouverture qui annonce la caravane de course au moyen d’un drapeau rouge ;

2° à l’approche du véhicule d’ouverture qui annonce la caravane publicitaire au moyen d’un drapeau rouge ;

3° à l’approche d’un coureur ou d’un groupe de coureurs qui participent à une course cycliste ;

4° à l’approche d’un véhicule ou de véhicules composant la caravane de course ou la caravane publicitaire.

Les conducteurs doivent rester à l’arrêt jusqu’à ce que le véhicule de fermeture, qui annonce la fin de la caravane de course ou de la caravane publicitaire au moyen d’un drapeau vert, soit passé. Cela autorise la reprise de la circulation normale.