1er DECEMBRE 1975. - Arrêté royal portant règlement général sur la police de la circulation routière et de l'usage de la voie publique.
[MB 09.12.1975]
Titre II. Règles d'usage de la voie publique
- Article 7. Règles générales de comportement dans le chef des usagers
- Article 7bis. Utilisateurs d’un engin de déplacement
- Article 7ter. Conducteurs d’un cycle motorisé
- Article 8. Les conducteurs
- Article 9. Place des conducteurs sur la voie publique
- Article 10. Vitesse
- Article 11. Limitations de vitesse
- Article 12. Obligations de céder le passage
- Article 12bis. Tirette
- Article 13. Annonce d'une manœuvre
- Article 14. Dégagement des carrefours
- Article 15. Croisement
- Article 16. Dépassement
- Article 17. Interdiction de dépasser
- Article 18. Intervalle entre les vehicules
- Article 19. Changement de direction
- Article 20. Circulation sur les voies ferrées et passages à niveau
- Article 21. Circulation sur les autoroutes
- Article 22. Circulation sur les routes pour automobiles
- Article 22bis. Circulation dans les zones résidentielles et dans les zones de rencontre
- Article 22ter. Circulation sur les voies publiques munies de dispositifs surélevés
- Article 22quater. Zones dans lesquelles la vitesse est limitée à 30 km à l'heure
- Article 22quinquies. Circulation sur les chemins réservés aux piétons, cyclistes, cavaliers et conducteurs de speed pedelecs
- Article 22sexies. Circulation dans les zones piétonnes
- Article 22septies. Circulation dans les rues réservées au jeu
- Article 22octies. Circulation sur les chemins réservés aux véhicules agricoles, aux piétons, cyclistes, cavaliers et conducteurs de speed pedelecs
- Article 22novies. Circulation dans les rues cyclables
- Article 22decies. Circulation sur les bandes réservées aux heures de pointe
- Article 22undecies. Circulation dans les rues scolaires
- Article 23. Arrêt et stationnement
- Article 24. Interdiction de l'arrêt et du stationnement
- Article 25. Interdiction de stationnement
- Article 26. Stationnement alterné semi-mensuel dans toute une agglomération
- Article 27. Stationnement à durée limitée
- Article 27bis. Emplacements de stationnement réservés aux personnes handicapées
- Article 27ter. Places de stationnement réservées
- Article 27quater. Contrôle électronique
- Article 27quinquies. Usage d'un sabot
- Article 28. Ouverture des portières
- Article 29. Emploi des feux: prescription générale
- Article 30. véhicules et usagers circulant sur la voie publique
- Article 30bis. cyclomoteurs et motocyclettes circulant sur la voie publique - règle particulière
- Article 31. Emploi des feux à l'arrêt ou en stationnement
- Article 32. Emploi des feux particuliers
- Article 32bis. Emploi simultané de tous les indicateurs de direction
- Article 33. Emploi des avertisseurs sonores
- Article 34. Emploi des miroirs rétroviseurs
- Article 34bis. Usage des dispositifs aérodynamiques
- Article 35. Ceintures de sécurité et dispositifs de retenue pour enfants
- Article 36. Casques de protection
- Article 37. Véhicules prioritaires
- Article 38. Comportement à l'égard des vehicules prioritaires faisant usage de l'avertisseur sonore spécial
- Article 39. Comportement à l'égard des autobus et des trolleybus quittant leurs points d'arrêt
- Article 39bis. Comportement à l'égard des véhicules affectés au transport scolaire
- Article 40. Comportement des conducteurs à l'égard des piétons
- Article 40bis. Comportement à l'égard des groupes d'enfants, d'écoliers, de personnes handicapées ou âgées
- Article 40ter. Comportement à l'égard des cyclistes et des conducteurs de cyclomoteurs à deux roues
- Article 40quater. Comportement à l’égard des participants à une course cycliste
- Article 41. Comportement à l'égard des colonnes militaires, des cortèges, groupes de piétons, processions, manifestations culturelles, sportives et touristiques, des courses cyclistes, des épreuves ou compétitions sportives non-motorisées, des groupes de cyclistes, groupes de motocyclistes, des groupes de cavaliers et du personnel des chantiers établis sur la voie publique
- Article 42. Piétons
- Article 43. Conducteurs de bicyclettes et de cyclomoteurs
- Article 43bis. Cyclistes en groupe
- Article 43ter. Motocyclistes en groupe
- Article 44. Conducteurs et passagers des véhicules
- Article 45. Chargement des véhicules: prescriptions générales
- Article 45bis. Chargement des véhicules : prescriptions générales (uniquement Région flamande)
- Article 46. Chargement des véhicules: dimensions
- Article 47. Chargement des véhicules: signalisation
- Article 47bis. Plateaux élévateurs et engins de manutention
- Article 48. Transport exceptionnel
- Article 48bis. Transport des marchandises dangereuses
- Article 49. Trains de véhicules
- Article 50. Luttes de vitesse - épreuves sportives
- Article 51. Véhicule en panne - Chargement tombé sur la voie publique
- Article 52. Comportement en cas d'accident
- Article 53. Véhicules attelés
- Article 54. Charrettes à bras
- Article 55. Animaux
- Article 55bis. Cavaliers en groupe
- Article 56. Véhicules ou animaux halant des bateaux
- Article 56bis. Véhicules folkloriques
- Article 57. Circulation dans les zones portuaires et aéroportuaires
- Article 58. Limitations de la circulation en période de dégel
- Article 59. Dispositions diverses
- Article 59/1. Essais avec véhicules automatisés