1^er DECEMBRE 1975. - Arrêté royal portant règlement général sur la police de la circulation routière et de l'usage de la voie publique.
[MB 09.12.1975]

Titre II. Règles d'usage de la voie publique

• Article 7. Règles générales de comportement dans le chef des usagers
• Article 7bis. Utilisateurs d’un engin de déplacement
• Article 7ter. Conducteurs d’un cycle motorisé
• Article 8. Les conducteurs
• Article 9. Place des conducteurs sur la voie publique
• Article 10. Vitesse
• Article 11. Limitations de vitesse
• Article 12. Obligations de céder le passage
• Article 12bis. Tirette
• Article 13. Annonce d'une manœuvre
• Article 14. Dégagement des carrefours
• Article 15. Croisement
• Article 16. Dépassement
• Article 17. Interdiction de dépasser
• Article 18. Intervalle entre les vehicules
• Article 19. Changement de direction
• Article 20. Circulation sur les voies ferrées et passages à niveau
• Article 21. Circulation sur les autoroutes
• Article 22. Circulation sur les routes pour automobiles
• Article 22bis. Circulation dans les zones résidentielles et dans les zones de rencontre
• Article 22ter. Circulation sur les voies publiques munies de dispositifs surélevés
• Article 22quater. Zones dans lesquelles la vitesse est limitée à 30 km à l'heure
• Article 22quinquies. Circulation sur les chemins réservés aux piétons, cyclistes, cavaliers et conducteurs de speed pedelecs
• Article 22sexies. Circulation dans les zones piétonnes
• Article 22septies. Circulation dans les rues réservées au jeu
• Article 22octies. Circulation sur les chemins réservés aux véhicules agricoles, aux piétons, cyclistes, cavaliers et conducteurs de speed pedelecs
• Article 22novies. Circulation dans les rues cyclables
• Article 22decies. Circulation sur les bandes réservées aux heures de pointe
• Article 22undecies. Circulation dans les rues scolaires
• Article 23. Arrêt et stationnement
• Article 24. Interdiction de l'arrêt et du stationnement
• Article 25. Interdiction de stationnement
• Article 26. Stationnement alterné semi-mensuel dans toute une agglomération
• Article 27. Stationnement à durée limitée
• Article 27bis. Emplacements de stationnement réservés aux personnes handicapées
• Article 27ter. Places de stationnement réservées
• Article 27quater. Contrôle électronique
• Article 27quinquies. Usage d'un sabot
• Article 28. Ouverture des portières
• Article 29. Emploi des feux: prescription générale
• Article 30. véhicules et usagers circulant sur la voie publique
• Article 30bis. cyclomoteurs et motocyclettes circulant sur la voie publique - règle particulière
• Article 31. Emploi des feux à l'arrêt ou en stationnement
• Article 32. Emploi des feux particuliers
• Article 32bis. Emploi simultané de tous les indicateurs de direction
• Article 33. Emploi des avertisseurs sonores
• Article 34. Emploi des miroirs rétroviseurs
• Article 34bis. Usage des dispositifs aérodynamiques
• Article 35. Ceintures de sécurité et dispositifs de retenue pour enfants
• Article 36. Casques de protection
• Article 37. Véhicules prioritaires
• Article 38. Comportement à l'égard des vehicules prioritaires faisant usage de l'avertisseur sonore spécial
• Article 39. Comportement à l'égard des autobus et des trolleybus quittant leurs points d'arrêt
• Article 39bis. Comportement à l'égard des véhicules affectés au transport scolaire
• Article 40. Comportement des conducteurs à l'égard des piétons
• Article 40bis. Comportement à l'égard des groupes d'enfants, d'écoliers, de personnes handicapées ou âgées
• Article 40ter. Comportement à l'égard des cyclistes et des conducteurs de cyclomoteurs à deux roues
• Article 41. Comportement à l'égard des colonnes militaires, des cortèges, groupes de piétons, processions, manifestations culturelles, sportives et touristiques, des courses cyclistes, des épreuves ou compétitions sportives non-motorisées, des groupes de cyclistes, groupes de motocyclistes, des groupes de cavaliers et du personnel des chantiers établis sur la voie publique
• Article 42. Piétons
• Article 43. Conducteurs de bicyclettes et de cyclomoteurs
• Article 43bis. Cyclistes en groupe
• Article 43ter. Motocyclistes en groupe
• Article 44. Conducteurs et passagers des véhicules
• Article 45. Chargement des véhicules: prescriptions générales
• Article 45bis. Chargement des véhicules : prescriptions générales (uniquement Région flamande)
• Article 46. Chargement des véhicules: dimensions
• Article 47. Chargement des véhicules: signalisation
• Article 47bis. Plateaux élévateurs et engins de manutention
• Article 48. Transport exceptionnel
• Article 48bis. Transport des marchandises dangereuses
• Article 49. Trains de véhicules
• Article 50. Luttes de vitesse - épreuves sportives
• Article 51. Véhicule en panne - Chargement tombé sur la voie publique
• Article 52. Comportement en cas d'accident
• Article 53. Véhicules attelés
• Article 54. Charrettes à bras
• Article 55. Animaux
• Article 55bis. Cavaliers en groupe
• Article 56. Véhicules ou animaux halant des bateaux
• Article 56bis. Véhicules folkloriques
• Article 57. Circulation dans les ports
• Article 58. Limitations de la circulation en période de dégel
• Article 59. Dispositions diverses
• Article 59/1. Essais avec véhicules automatisés