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23 MARS 1998. - Arrêté royal relatif au permis de conduire.
(M.B. 30.04.1998)
Titre III. Le permis de conduire
Chapitre II. De l'apprentissage
- Section 1. Généralités (Art. 5)
- Section 2. Permis de conduire provisoire (Art. 6-9)
- Section 3. Abrogé (art. 18, A.R. 10-07-2006, M.B. 14-07-2006)
- Section 4. Enseignement théorique et pratique dispensé par les écoles de conduite (Art. 14-16)
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