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20 JUILLET 2001. - Arrêté royal relatif à l'immatriculation de véhicules.
[MB 08.08.2001]
Chapitre I. Dispositions générales
- Section 1: Définitions (art 1)
- Section 2: Conditions d'admission des véhicules à la circulation sur les voies publiques (art 2)
- Section 3: Mise en circulation de véhicules par des personnes résidant en Belgique (art 3)
- Section 4: Mise en circulation de véhicules par des personnes résidant à l'étranger (art 4)
- Section 5: Immatriculations temporaires (art 5)
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