10 OCTOBRE 1974. - Arrêté royal portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les cyclomoteurs et les motocyclettes ainsi que leurs remorques.
[MB 15.11.1974]
Chapitre III. Conditions techniques
- Article 8. Prescriptions techniques applicables.
- Article 9. Bruit émis par les véhicules neufs.
- Article 10. Bruit émis par les véhicules en service.
- Article 11. Dispositifs de freinage.
- Article 12. Efficacité de freinage.
- Article 13. Définitions et prescriptions générales.
- Article 14. Les feux et catadioptres.
- Article 15. Largeur des véhicules.
- Article 16. Nombre de places.
- Article 17. Indicateur de vitesse et compteur kilométrique.
- Article 18. Moteur et transmission.
- Article 19. Boîte de vitesses et embrayage.
- Article 20. Démarreur.
- Article 21. Direction.
- Article 22. Echappement.
- Article 22/1. Mesures contre la pollution.
- Article 23. Canalisations et réservoir à carburant.
- Article 24. Pneumatiques.
- Article 25. Garde-boue.
- Article 26. Eléments dangereux.
- Article 27. Coupe-vent.
- Article 28. Repose-pieds.
- Article 29. Avertisseur sonore
- Article 30. Miroirs rétroviseurs.
- Article 31. Champ visuel du conducteur.
- Article 32. Vitrage.
- Article 33. Essuie-glaces.
- Article 34. Lave-glaces.
- Article 35. Chauffage.
- Article 35bis. Triangle de danger.
- Article 36. Surveillance.
- Article 36bis. Peines.
- Article 37. Clause abrogatoire.
- Article 38. Dispositions transitoires.
- Article 39. L'exécution.