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2 JUIN 2010. - Arrêté royal relatif à la circulation routière des véhicules exceptionnels.
[MB 14.06.2010]
Chapitre 6. Prescriptions relatives à l'accompagnement des véhicules exceptionnels
- Section 1. L'accompagnement (art. 20-25)
- Section 2. Le coordinateur de la circulation et l'accompagnateur (art. 26)
- Section 3. Les compétences du coordinateur de la circulation et des accompagnateurs (art. 27-28)
- Section 4. Accompagnement par un service de police (art. 29)
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