15 MARS 1968. - Arrêté royal portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles et leurs remorques, leurs élements ainsi que les accessoires de sécurité.
[BS 28.03.1938]

Annexes

Annexe 6. Feux et catadioptres obligatoires autres que les feux indicateurs de direction, pour véhicules à moteur et leurs remorques

Types de feux et catadioptres Feu-route Feu-croisement Feu de position AV Feu-position
arrière (4)
Feu-stop
(4)
Feu éclairage
plaque
 
Caractéristiques de
montage et de couleur
Véhicules
à moteur
Remorques
1. Présence et nombre (1)
   Catégorie A 2 ou 4 (7) 2 2 - 2 ou 4 (11) 2 ou 4 (11) Non défini
   Catégorie B 2 2 2 - 2 2 ou 3 (6)  
   Catégorie C 2 2 2 - 2 ou 4 (11) 2 ou 3 (6)
ou 4 (11)
 
   Catégorie D - - - 2 2 ou 4 (11) 2 ou 4 (11)  
2. Couleur et fonctionnement (2) B ou J.S. B ou J.S. B B R R ou J.A. B
3. Positionnement (3)
    Dist. Max du bord ext. - 40 40 15 40 (12)   -
    Hauteur Min. - 35 35 35 35 (12)   -
    Hauteur Max. - 120 160 225 160 (12)   -

Tableau (suite)

Types de feux et catadioptres Catadioptre
AR
Feu-encombr
AV
oblig.
Si
largeur
>210 (3)
Feu-encombr
AR oblig.
Si
largeur
>210
(3)
Catadioptre
latéral
Feu Brouillard
AR
Feu de position
latéral (4)
Feux de 
circulation
diurne
(3) (10)
Caractéristiques de
montage et de couleur
1. Présence et nombre (1)  
    Catégorie A  2 2 2 Voir art. 28 §3 1 ou 2 Longueur >600 (3) 2
    Catégorie B  2 - -   1 ou 2   2
    Catégorie C  2 2 (13) 2 (13)   1 ou 2   2
    Catégorie D  2 2 2   1 ou 2   - (8)
2. Couleur et fonctionnement (2)  R B R J.A. R J.A. B
3. Positonnement (3)  
    Dist. Max du bord ext.  40 - - - - - 40 (9)
    Hauteur Min.  35 35 35 35 25 35 25
    Hauteur Max.  120 - - 120 120 150 (5) 150 (3)

NOTES

(1) Les catégories A, B, C et D représentent : A, la catégorie des autobus et autocars; B, la catégorie des voitures, voitures mixtes et minibus; C, la catégorie des véhicules automobiles qui n’appartiennent pas aux catégories A et B; D, la catégorie des remorques.
(2) B = Blanc; J.S. = Jaune Sélectif; R = Rouge; J.A. = Jaune-auto.
(3) Les dimensions sont exprimées en centimètres. Ces dimensions sont applicables aux véhicules à moteur et aux remorques mis en circulation pour la première fois après le 1er novembre 2014.
(4) Obligatoire pour les véhicules mis en service à partir du 1er mai 2003, à l’exception des châssis cabines.
(5) Si pas possible autrement par construction, max. 210.
(6) Trois feux obligatoires pour les véhicules mis en service à partir du 1er mai 2003 et ayant une réception européenne ; voir article 28.
(7) Quatre feux de route sont autorisés pour autant que l’intensité lumineuse émise ne dépasse pas 225 000 cd.
(8) Interdit sur les remorques et semi-remorques.
(9) Les bords intérieurs des surfaces apparentes dans la direction de l’axe de référence sont séparés d’au moins 600 mm. Cette distance peut être réduite à 400 mm lorsque la largeur hors tout du véhicule est inférieure à 1300 mm.
(10) Obligatoire pour tous les véhicules des catégories M1 et N1 dont la date de réception est postérieure au 6 février 2011. Obligatoire pour tous les véhicules des catégories autres que M1 et N1 dont la date de réception est postérieure au 6 août 2012. Avant ces dates, les feux diurnes sont facultatifs.
(11) Dernière valeur concerne les feux dédoublés en hauteur; voir article 28.
(12) Valeur uniquement pour les feux de position arrière obligatoires et les feux-stop obligatoires, et non pour les facultatifs; voir article 28.
(13) Les feux d’encombrement sont interdits sur les tracteurs agricoles ou forestiers à roues ayant une largeur inférieure ou égale à 2,10m.