15 MARS 1968. - Arrêté royal portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles et leurs remorques, leurs élements ainsi que les accessoires de sécurité.
[BS 28.03.1938]

Annexes

Annexe 7. Feux et catadioptres facultatifs pour véhicules et leurs remorques

Caractéristiques
de montage
et de couleur
Types de feux et catadioptres
Feu-stationnement Feu-encombrement
A.V. Si largeur <2,10 (4)
Feu-encombrement
A.R. Si largeur <2,10 (4)
Feu brouillard
A.V.
Feu-marche
arrière
Catadioptre
A.V.
Feu-chercheur Catadioptre
latéral
1. Présence et nombre (1)
    Catégorie A Voir art. 28, §3 2 2 2 1 ou 2 2 1 Illimité
    Catégorie B   2 2 2 1 ou 2 2 1  
    Catégorie C   2 (5) 2 (5) 2 1 ou 2 2 1  
    Catégorie D   2 2 - 1 ou 2 2 1  
2. Couleur (2) Voir art. 28, §3 B R B ou J.S. B ou J B B ou J J.A.
3. Positionnement (3)
    Distance max. du bord ext. 40 -   40 - 40 -  
    Hauteur min. 35 35 35 - - 35   35
    Hauteur max. 60 -   120 - 120 - 120

Notes

(1) Les catégories A, B, C et D représentent : A, la catégorie des autobus et autocars; B, la catégorie des voitures, voitures mixtes et minibus; C, la catégorie des véhicules automobiles qui n’appartiennent pas aux catégories A et B; D, la catégorie des remorques
(2) B = blanc; J.S. = jaune sélectif; R = rouge; J.A. = jaune-auto.
(3) Les distances sont exprimées en centimètres.
(4) Ces dimensions sont applicables aux véhicules à moteur et aux remorques mis en circulation pour la première fois après le 1er novembre 2014.
(5) Les feux d’encombrement sont facultatifs sur les tracteurs agricoles ou forestiers à roues ayant une largeur supérieure à 2,10 m.