1er DECEMBRE 1975. - Arrêté royal portant règlement général sur la police de la circulation routière et de l'usage de la voie publique.
[MB 09.12.1975]

Titre III. Signalisation routière

Chapitre II. Signaux routiers

Article 67. Signaux relatifs à la priorité

67.1. Les signaux de priorité sont placés à droite. Ils peuvent être répétés au-dessus de la chaussée ou à gauche.

67.2. Un panneau additionnel du modèle suivant peut compléter les signaux B1, B3, B5, B7 et B15 pour indiquer le tracé de la voie sur laquelle les conducteurs ont priorité de passage au carrefour suivant.

Lorsque le signal B9 est placé avant ou dans le carrefour, il peut également être complété par ce panneau additionnel.

67.3. Les signaux relatifs à la priorité sont reproduits ci-après.

B1. Céder le passage.
B3. Signal annonçant le signal B1 à la distance approximativement indiquée.
B5. Marquer l'arrêt et céder le passage.
B7. Signal annonçant le signal B5 à la distance approximativement indiquée.
B9. Voie prioritaire.
B11. Fin de voie prioritaire.
B13. Signal annonçant le signal B11 à la distance approximativement indiquée.
B15. Priorité de passage
La barre horizontale du symbole peut être modifiée de façon à représenter plus clairement la disposition des lieux.
B17. Carrefour où la priorité de droite est applicable.
B19. Passage étroit
Obligation de céder le passage aux conducteurs venant en sens opposé.
B21. Passage étroit
Priorité de passage par rapport aux conducteurs venant en sens opposé.
B22. Le panneau B22 autorise les cyclistes à franchir les signaux lumineux tricolores mentionnés à l’article 61 afin de tourner à droite lorsque ceux-ci sont soit rouges soit jaune-orange, à condition qu’ils cèdent le passage aux autres usagers de la route circulant sur la voie publique ou la chaussée.
B23. Le panneau B23 autorise les cyclistes à franchir les signaux lumineux tricolores mentionnés à l’article 61 afin de continuer tout droit lorsque ceux-ci sont soit rouges soit jaune-orange, à condition qu’ils cèdent le passage aux autres usagers de la route circulant sur la voie publique ou la chaussée à partir du feu rouge ou jaune-orange.

67.4.1° Un panneau additionnel du modèle M9 ou M10 prévu à l'article 65.2 peut compléter les signaux B1, B5 et B17 pour indiquer que les cyclistes ou les cyclistes et les conducteurs de cyclomoteurs à deux roues circulent dans les deux directions sur la voie publique transversale abordée.

           

           

            
     

67.4.2° Un panneau additionnel du modèle M1 ou M8 prévu à l'article 65.2, peut compléter les signaux B1 et B5 lorsque ces signaux routiers ne concernent que les cyclistes ou les cyclistes et les conducteurs de cyclomoteurs à deux roues.

       
  

      
     

67.4.3° Le signal de priorité B23 ne peut être utilisé qu’à condition que les cyclistes ne doivent pas couper de flux de circulation.

B23