1er DECEMBRE 1975. - Arrêté royal portant règlement général sur la police de la circulation routière et de l'usage de la voie publique.
[MB 09.12.1975]

Titre III. Signalisation routière

Chapitre I. Signaux lumineux de circulation

Article 62ter. Signaux lumineux spéciaux destinés à régler la circulation des véhicules des services réguliers de transport en commun

Les signaux lumineux sous forme de barres, cercles et triangles de couleur blanche apparaissant sur un fond noir sont destinés à régler la circulation des véhicules des services réguliers de transport en commun.

Ils ont la signification suivante:

une barre horizontale a la même signification que le feu rouge prévu à l'article 61.1.1°;

 un cercle a la même signification que le feu jaune-orange fixe prévu à l'article 61.1.2°;

 un triangle sur pointe à la même signification que le feu vert prévu à l'article 61.1.3°;

 une barre verticale signifie l'autorisation de poursuivre sa route uniquement tout droit;

 une barre inclinée à 45° vers la gauche ou la droite signifie l'autorisation de poursuivre sa marche uniquement dans les directions indiquées par la barre;

un cercle clignotant a la même signification qu’un feu orange clignotant.