1er DECEMBRE 1975. - Arrêté royal portant règlement général sur la police de la circulation routière et de l'usage de la voie publique.
[MB 09.12.1975]

Titre III. Signalisation routière

Chapitre I. Signaux lumineux de circulation

Article 61. Signaux du système tricolore

61.1. Les feux des signaux du système tricolore sont circulaires et ont la signification suivante:

le feu rouge signifie interdiction de franchir la ligne d'arrêt ou, à défaut de ligne d'arrêt, le signal même;

 le feu jaune-orange fixe signifie interdiction de franchir la ligne d'arrêt ou, à défaut de ligne d'arrêt le signal même, à moins qu'au moment où il s'allume le conducteur ne s'en trouve si près qu'il ne puisse plus s'arrêter dans des conditions de sécurité suffisante; toutefois, si le signal est placé à un carrefour, le conducteur qui, dans de telles circonstances, a franchi la ligne d'arrêt ou le signal, ne peut traverser le carrefour qu'à la condition de ne pas mettre en danger les autres usagers;

 le feu vert signifie autorisation de franchir le signal;

 le feu rouge, le feu jaune-orange fixe et le feu vert peuvent être remplacés respectivement par une ou des flèches de couleur rouge, jaune-orange ou verte. Ces flèches ont la même signification que les feux mais l'interdiction ou l'autorisation est limitée aux directions indiquées par les flèches;

 quand un ou plusieurs feux supplémentaires sous la forme d'une flèche ou de plusieurs flèches vertes sont éclairés conjointement avec le feu rouge ou le feu jaune-orange, les flèches signifient autorisation de poursuivre la marche uniquement dans les directions indiquées par les flèches, à condition de céder le passage aux conducteurs débouchant régulièrement d'autres directions et aux piétons;

 quand les feux présentent la silhouette éclairée d'une bicyclette, ils ne concernent que les conducteurs des bicyclettes et des cyclomoteurs à deux roues.

61.2. Les feux sont groupés de la façon ci-après: 

le feu rouge est placé au-dessus du feu jaune- orange; le feu vert est placé en dessous du feu jaune- orange;

les feux supplémentaires sous la forme d'une flèche sont placés en dessous ou à côté du feu vert.

61.3.1. Les feux se succèdent comme suit:

le feu jaune-orange apparaît après le feu vert;

le feu rouge apparaît après le feu jaune-orange;

le feu vert apparaît après le feu rouge.

61.3.2. Lorsque les signaux lumineux sont placés à un carrefour, le feu vert ou le feu jaune-orange ne peuvent apparaître que lorsque les feux rouges sont allumés pour la circulation débouchant des voies transversales.

Toutefois, sur une voie publique pourvue d'un signal B9 ou B15, les signaux lumineux sur les voies transversales peuvent, dans des cas exceptionnels, être remplacés par le signal B5 (Stop):

 lorsque les signaux lumineux sont placés pour protéger un passage pour piétons situé à l'approche d'un carrefour;

 lorsque les signaux lumineux sont placés à hauteur d'un carrefour à proximité immédiate d'un autre carrefour qui est équipé de signaux lumineux du système tricolore.

B5     B9     B15

61.4.1. Les signaux lumineux circulaires du système tricolore sont placés à droite de la chaussée.

A titre indicatif, ils peuvent être répétés à gauche ou au-dessus de la chaussée et aux endroits où la circulation le justifie.

Aux carrefours, ils peuvent être répétés de l'autre côté du carrefour, à gauche ou au-dessus de la chaussée.

61.4.2. Les signaux lumineux sous forme de flèches sont placés au-dessus des bandes de circulation ou à droite.

Ils peuvent être répétés à gauche de même qu'à gauche de l'autre côté du carrefour.

61.4.3. Des signaux lumineux peuvent être répétés sur le même poteau à hauteur du conducteur.

61.5. Un panneau des modèles B22 et B23, tels que prévus à l’article 67.3, peut modifier la signification des feux des signaux du système tricolore en faveur des cyclistes.

B22           B23