1er DECEMBRE 1975. - Arrêté royal portant règlement général sur la police de la circulation routière et de l'usage de la voie publique.
[MB 09.12.1975]

Titre II. Règles d'usage de la voie publique

Article 44. Conducteurs et passagers des véhicules

44.1. Le conducteur d'un véhicule automobile doit disposer d'un espace dont la largeur ne peut être inférieure à 0,55 mètre.

Il ne peut laisser d'autres personnes prendre place à côté de lui que si chacune d'elles dispose d'un espace d'au moins 0,40 mètre de largeur.

Le nombre d'occupants d'un véhicule automobile ne peut excéder le nombre total de places équipées d'une ceinture ou d'un dispositif de retenue pour enfants homologué et de celles qui ne doivent pas en être équipées.

Les places équipées de ceintures de sécurité ou de dispositifs de retenue pour enfants doivent être occupées en priorité.

Les passagers des véhicules destinés au transport de personnes et comportant, outre le siège du conducteur, plus de huit places assises, doivent être informés de l'obligation de porter la ceinture de sécurité de l'une des façons suivantes au moins:

  • par le conducteur;
  • par le contrôleur, l'accompagnateur ou une personne désignée comme chef de groupe;
  • par des moyens audiovisuels;
  • par des panonceaux et/ou le pictogramme ci-dessous, apposés en évidence à chaque place assise.

44.2. [...] (abrogé)

44.3. Il est interdit de transporter des personnes sur les parties extérieures de la carrosserie d'un véhicule.

44.4. Une bicyclette, un cycle motorisé, un cyclomoteur, une motocyclette, un tricycle ou quadricycle avec ou sans moteur ne peuvent porter plus de personnes que le nombre pour lequel le ou les sièges sont aménagés.

Seules les remorques attelées aux cycles ou cycles motorisés peuvent transporter des passagers.

Une remorque ne peut pas transporter plus de deux passagers et doit être équipée de sièges qui offrent une protection efficace des mains, des pieds et du dos.

Un cycle ou un cycle motorisé ne peut tracter qu'une seule remorque.

44.5. Il est interdit aux conducteurs de bicyclettes, de cyclomoteurs, de motocyclettes, de tricycles à moteur et de quadricycles à moteur de prendre ou laisser prendre par un passager la position dite "en amazone".

Il est interdit aux passagers de ces véhicules d'y prendre la position dite "en amazone".

Les passagers de cyclomoteurs, de motocyclettes, de tricycles à moteur et de quadricycles à moteur doivent avoir les pieds sur les repose-pieds.