1er DECEMBRE 1975. - Arrêté royal portant règlement général sur la police de la circulation routière et de l'usage de la voie publique.
[MB 09.12.1975]

Titre II. Règles d'usage de la voie publique

Article 43bis. Cyclistes en groupe

43bis.1. Le présent article n'est applicable qu'aux cyclistes en groupe comptant de 15 à 150 participants. Les groupes de plus de 50 participants doivent être accompagnés de deux capitaines de route au minimum. Les groupes de 15 à 50 participants peuvent être accompagnés de deux capitaines de route au minimum.

43bis.2.1. Les cyclotouristes circulant en groupe de 15 participants au minimum à 50 au maximum ne sont pas tenus d'emprunter les pistes cyclables et peuvent rouler en permanence à deux de front sur la chaussée à condition de rester groupés.

43bis.2.2. Ils peuvent être précédés et suivis, à une distance de 30 mètres environ, par un véhicule automobile d'escorte; s'il n'y a qu'un seul véhicule d'escorte, celui-ci doit suivre le groupe.

43bis.2.3. Si ce groupe est accompagné par des capitaines de route, les dispositions de l'article 43bis3.3.1° et 2° sont d'application.

43bis.3.1. Les cyclistes circulant en groupe de 51 participants au minimum à 150 au maximum ne sont pas tenus d'emprunter les pistes cyclables et peuvent rouler en permanence à deux de front sur la chaussée à condition de rester groupés.

43bis.3.2. Ils doivent être précédés et suivis, à une distance de 30 mètres environ, d'un véhicule automobile d'escorte.

43bis.3.3. 1° Les capitaines de route veillent au bon déroulement de la randonnée. Ces capitaines de route doivent être âgés de 21 ans au moins et porter au bras gauche un brassard aux couleurs nationales disposées horizontalement et indiquant en lettres noires dans la bande jaune la mention "capitaine de route".

Aux carrefours où la circulation n'est pas réglée par des signaux lumineux de circulation, un au moins des capitaines de route peut immobiliser de la manière énoncée à l'article 41.3.2 la circulation dans les voies transversales durant la traversée du groupe, y compris les deux véhicules d'escorte.

43bis.4. Les groupes de cyclistes circulant à deux de front ne peuvent utiliser que la bande de circulation de droite de la chaussée; si la chaussée n'est pas divisée en bandes de circulation, ils ne peuvent dépasser une largeur égale à celle d'une bande de circulation et en aucun cas la moitié de la chaussée.

43bis.5. Sur le toit des véhicules automobiles d'escorte doit être monté un panneau à fond bleu comportant la reproduction du signal A51 en-dessous duquel figure en blanc le symbole d'une bicyclette.

Ce panneau doit être placé de façon bien visible, sur le véhicule précédant le groupe, pour la circulation venant en sens inverse et, sur le véhicule suiveur, pour la circulation qui suit.

A51

Le Ministre des Communications détermine les dimensions minimales de cette signalisation.

Voir A.M. du 1er décembre 1975 déterminant les caractéristiques de certains disques, signalisations et plaques, prescrit par le règlement général sur la police de la circulation routière.