23 MARS 1998. - Arrêté royal relatif au permis de conduire.
(M.B. 30.04.1998)

Annexe 5. Examen pratique

CONTENU:

I. Contrôle des aptitudes et des comportements rélatifs à la catégorie AM
II. Contrôle des aptitudes et des comportements rélatifs aux catégories A1, A2 et A
III. Contrôle des aptitudes et des comportements rélatifs aux catégories B et B + E
IV. Contrôle des aptitudes et des comportements rélatifs aux catégories C1, C1+E, C et C+E
V. Contrôle des aptitudes et des comportements rélatifs aux catégories D1, D1+E, D et D+E
Vbis. Contrôle des aptitudes et des comportements relatifs à la catégorie G
VI. Mode de cotation de l'examen


I. CONTRÔLE DES APTITUDES ET DES COMPORTEMENTS RELATIFS A LA CATEGORIE AM

Epreuve sur un terrain isolé de la circulation

1. Emplacement et utilisation des commandes

a) Freins;
b) Vitesses;
c) Coupe-circuit du moteur;
d) Accélérateur;
e) Avertisseur sonore;
f) Indicateurs de direction;
g) Interrupteur et témoins pour les feux;
h) Uniquement pour cyclomoteurs à deux roues: béquille latérale ou centrale au choix du candidat.

2. Manoeuvres pour cyclomoteurs à deux roues

a) Slalom;
b) Parcours en boucles;
c) Rouler au pas entre deux lignes parallèles sur une distance de 10 m;
d) Freinage d'urgence.

3. Manoeuvres pour cyclomoteurs à plus de deux roues

a) Marche arrière en ligne droite;
b) Faire demi-tour dans une rue;
c) Marche avant dans un garage;
d) Stationnement entre deux véhicules.

II. CONTROLE DES APTITUDES ET DES COMPORTEMENTS RELATIFS AUX CATEGORIES A1, A2 ET A

A. Epreuve sur un terrain isolé de la circulation

Manoeuvres

1. Prendre les précautions nécessaires avant de descendre du véhicule, comme sur la voie publique;

2. Contrôles préalables

a) Placement de la moto sur la béquille;

b) Mettre correctement en place les équipements de protection tels que gants, bottes, vêtements et casque;

c) Contrôle aléatoire de l'état des pneumatiques, des freins, de la direction, du commutateur d'arrêt d'urgence, de la chaîne, des niveaux d'huile, des feux, des dispositifs réfléchissants, des indicateurs de direction et de l'avertisseur sonore.

3. Débéquiller la moto, déplacer la moto sans l'aide du moteur en marchant à côté, stationner la moto en marche arrière dans l'emplacement de stationnement et remettre la moto sur sa béquille;

4. Quitter un emplacement de stationnement;

5. Slalom;

6. Parcours en boucle;

7. Virage à une vitesse de 30 km/h, puis évitement à une vitesse de 50 km/h et freinage de précision;

8. Rouler au pas;

9. Virage en "S";

10. Virage à une vitesse de 30 km/h, puis accélération à 50 km/h et freinage d'urgence.

B. L'épreuve sur la voie publique porte sur les points suivants

1. Quitter un emplacement de stationnement, repartir après un arrêt dans la circulation, sortir d'une voie privée;

2. Emprunter des routes droites, croiser des véhicules, y compris dans des passages étroits;

3. Négocier des virages;

4. Carrefours : approche et franchissement d'intersections et de jonctions;

5. Changer de direction : tourner à droite et à gauche, changer de voie;

6. Approche et sortie d'autoroutes ou d'axes analogues (le cas échéant) : insertion depuis la voie d'accélération, sortir par la voie de décélération;

7. Dépasser et croiser : dépassement d'autres véhicules (le cas échéant), dépassement d'obstacles, être dépassé (le cas échéant);

8. Aménagements routiers particuliers (le cas échéant), notamment : ronds-points, passages à niveaux, arrêts de tramway ou d'autobus, passages pour piétons, pentes prolongées en montée ou en descente, tunnels;

9. Conduite indépendante;

10. Stationner, descendre du et remonter sur le véhicule, redémarrer en prenant les précautions nécessaires;

11. Maîtrise du véhicule : utilisation correcte des rétroviseurs et des feux; utilisation correcte de l'embrayage, de la boîte de vitesses, de l'accélérateur, des systèmes de freinage;

12. Appliquer les règles de circulation;

13. Position correcte sur la route, les bandes de circulation, les ronds-points et dans les virages, en fonction du type et des caractéristiques du véhicule; prépositionnement;

14. Capacité d'observation : observation panoramique; utilisation correcte des rétroviseurs, vision proche, moyenne et lointaine;

15. Respecter les limitations de vitesses; vitesse adaptées en fonction des circonstances;

16. Conduite défensive;

17. Conduite Sociale.

III. CONTRÔLE DES APTITUDES ET DES COMPORTEMENTS RELATIFS AUX CATEGORIES B ET B + E

A. Epreuve sur un terrain isolé de la circulation

Manoeuvres

Catégorie B+E et catégorie B, avec l'obtention du code 96

1. Contrôles préalables

a) Régler le siège du conducteur afin d'obtenir une position assise correcte;

b) Régler les rétroviseurs, les ceintures de sécurité et les appuies-tête;

c) S'assurer que les portes sont fermées;

d) Contrôle aléatoire de l'état des pneumatiques, des freins, de la direction, des fluides, des feux, de la ventilation, des indicateurs de direction et de l'avertisseur sonore;

e) Contrôle du dispositif d'attelage et des connexions des freins et du circuit électrique;

f) Contrôle des éléments liés à la sécurité du chargement du véhicule: carrosserie, tôles, portes de chargement, mode de chargement, arrimage de la charge;

g) Prendre les précautions nécessaires avant de descendre du véhicule, comme sur la voie publique;

2. Marche arrière en ligne droite;

3. Virer en marche arrière;

4. Rangement le long du trottoir;

5. Recul à quai;

6. Attelage et dételage de la remorque: cette manoeuvre doit commencer avec le véhicule et la remorque stationnant côte à côte.

B. L'épreuve sur la voie publique porte sur les points suivants

1. Repartir après un arrêt dans la circulation, sortir d'une voie privée;

2. Emprunter des routes droites, croiser des véhicules, y compris dans des passages étroits;

3. Négocier des virages;

4. Approche et sortie d'autoroutes ou d'axes analogues, dans la mesure du possible;

5. Dépasser et croiser: dépassement d'autres véhicules, dépassement d'obstacles, être dépassé;

6. Aménagements routiers particuliers, notamment: ronds-points, passages à niveaux, arrêts de tramway ou d'autobus, passages pour piétons, pentes prolongées en montée ou en descente, tunnels;

7. Maîtrise du véhicule: utilisation correcte des rétroviseurs et des feux; utilisation correcte de l'embrayage, de la boîte de vitesses, de l'accélérateur, des systèmes de freinage, de la ceinture de sécurité, de l'appui-tête, du siège, de la direction;

8. Conduite de manière économique et efficace du point de vue énergétique, en tenant compte du régime du moteur, des rapports, du freinage et de l'accélération;

9. Capacité d'observation: observation panoramique; utilisation correcte des rétroviseurs, vision proche, moyenne et lointaine;

10. Priorité et céder le passage aux carrefours et aux passages à niveau; en cas de changement de direction ou de bande de circulation et de manoeuvres; approche et franchissement de carrefours;

11. Position correcte sur la route, les bandes de circulation, les ronds-points et dans les virages, en fonction du type et des caractéristiques du véhicule; prépositionnement;

12. Distance de sécurité: maintien d'une distance suffisante à l'avant et à côté du véhicule, maintien d'une distance suffisante par rapport aux autres usagers de la route;

13. Limitations de vitesse;

14. Signalisation routière et indications des agents réglant la circulation;

15. Signalisation: donner en temps utile les signaux nécessaires et corrects; réagir correctement aux signaux donnés par les autres usagers de la route;

16. Freiner et s'arrêter: ralentir à temps, freiner ou stopper en fonction des circonstances; anticipation;

17. Catégorie B: les manoeuvres suivantes sont exécutées sur la voie publique:

1. Contrôles préalables.

a) Régler le siège du conducteur afin d'obtenir une position assise correcte;

b) Régler les rétroviseurs, les ceintures de sécurité et les appuie-tête;

c) S'assurer que les portes sont fermées;

d) Contrôle aléatoire de l'état des pneumatiques, des freins, de la direction, des fluides, des feux, de la ventilation, des indicateurs de direction et de l'avertisseur sonore;

e) Prendre les précautions nécessaire avant de descendre du véhicule;

2. Demi-tour dans une rue étroite;

3. Stationnement derrière un véhicule.

IV. CONTRÔLE DES APTITUDES ET DES COMPORTEMENTS RELATIFS AUX CATEGORIES C1, C1+E, C ET C+E

A. Epreuve sur un terrain isolé de la circulation

Manoeuvres

1. Contrôles préalables pour les catégories C1, C1+E, C et C+E:

a) Régler le siège si nécessaire afin d'obtenir une position assise correcte;

b) Régler les rétroviseurs, les ceintures de sécurité, et les appuis-tête;

c) S'assurer que les portes sont fermées;

d) Contrôle aléatoire de l'état des pneumatiques, des freins, de la direction, des feux, des dispositifs réfléchissants, des indicateurs de direction et de l'avertisseur sonore;

e) Contrôle des systèmes d'assistance au freinage et à la direction, contrôle de l'état des pneumatiques, des écrous de roue, des garde-boue, du pare-brise, des fenêtres et des essuie-glaces, des fluides; contrôle et utilisation du tableau de bord;

f) Contrôle de la pression d'air, des réservoirs d'air et de la suspension;

g) Contrôle des éléments de sécurité liés au chargement du véhicule: carrosserie, tôles, portes de chargement, éventuellement mécanisme de chargement, verrouillage de la cabine, mode de chargement, arrimage de la charge;

h) Prendre les précautions nécessaires avant de descendre du véhicule, comme sur la voie publique;

En outre, pour la catégorie les catégories C1+E et C+E uniquement:

Contrôle du mécanisme d'attelage et des connexions du circuit électrique et du système de freinage.

2. Manoeuvres pour les catégories C1 et C:

a) Marche arrière en ligne droite;

b) Virer dans un garage en marche arrière;

c) Recul à quai;

3. Manoeuvres pour les catégories C1+E et C+E:

a) Marche arrière en ligne droite;

b) Virer en marche arrière;

c) Rangement le long du trottoir;

d) Recul à quai;

e) Attelage et dételage de la remorque ou de la semi-remorque; cette manoeuvre doit commencer avec le véhicule et sa remorque stationnant côte à côte.

B. L'épreuve sur la voie publique porte sur les points suivants

1. Repartir après un arrêt dans la circulation, sortir d'une voie privée;

2. Emprunter des routes droites, croiser des véhicules, y compris dans des passages étroits;

3. Négocier des virages;

4. Approche et sortie d'autoroutes ou d'axes analogues, dans la mesure du possible;

5. Dépasser et croiser: dépassement d'autres véhicules, dépassement d'obstacles, être dépassé;

6. Aménagements routiers particuliers, notamment: ronds-points, passages à niveaux, arrêts de tramway ou d'autobus, passages pour piétons, pentes prolongées en montée ou en descente, tunnels;

7. Maîtrise du véhicule: utilisation correcte des rétroviseurs et des feux; utilisation correcte de l'embrayage, de la boîte de vitesses, de l'accélérateur, des systèmes de freinage;

8. Conduite sûre et efficace du point de vue énergétique : conduite de manière à garantir la sécurité, en tenant compte du régime du moteur, des rapports, du freinage et de l’accélération, et à réduire la consommation de carburant et les émissions lors de l’accélération, la décélération, des montées et des descentes, si nécessaire en changeant les vitesses manuellement;

9. Capacité d'observation: observation panoramique; utilisation correcte des rétroviseurs, vision proche, moyenne et lointaine;

10. Priorité et céder le passage aux carrefours et aux passages à niveau, en cas de changement de direction ou de bande de circulation et de manoeuvres; approche et franchissement de carrefours;

11. Position correcte sur la route, les bandes de circulation, les ronds-points et dans les virages, en fonction du type et des caractéristiques du véhicule; prépositionnement;

12. Distance de sécurité: maintien d'une distance suffisante à l'avant et à côté du véhicule, maintien d'une distance suffisante par rapport aux autres usagers de la route;

13. Limitations de vitesse;

14. Signalisation routière et indications des agents réglant la circulation;

15. Signalisation: donner en temps utile les signaux nécessaires et corrects; réagir correctement aux signaux donnés par les autres usagers de la route;

16. Freiner et s'arrêter: ralentir à temps, freiner ou stopper en fonction des circonstances; anticipation;

17. Contrôle des portes de chargement, du mode de chargement et de l'arrimage de la charge;

18. Enregistreur.

V. CONTRÔLE DES APTITUDES ET DES COMPORTEMENTS RELATIFS AUX CATEGORIES D1, D1+E, D ET D+E

A. Epreuve sur un terrain isolé de la circulation

Manoeuvres

1. Contrôles préalables pour les catégories D1, D1+E, D et D+E:

a) Régler le siège du conducteur afin d'obtenir une position assise correcte;

b) Régler les rétroviseurs, les ceintures de sécurité, et les appuis-tête;

c) Contrôle aléatoire de l'état des pneumatiques, des freins, de la direction, des feux, des dispositifs réfléchissants, des indicateurs de direction et de l'avertisseur sonore;

d) Contrôle des systèmes d'assistance au freinage et à la direction, contrôle de l'état des pneumatiques, des écrous de roue, des garde-boue, du pare-brise, des fenêtres et des essuie-glaces, des fluides, contrôle et utilisation du tableau de bord;

e) Contrôle de la pression d'air, des réservoirs d'air et de la suspension;

f) Etre capable de prendre des mesures particulières pour la sécurité du véhicule, contrôler la carrosserie, les portes de service, les issues de secours, le matériel de premiers secours, les extincteurs et d'autres équipements de sécurité;

g) S'assurer que les portes sont fermées;

h) Prendre les précautions nécessaires avant de descendre du véhicule, comme sur la voie publique;

En outre, pour les catégories D1+E et D+E uniquement:

a) Contrôle du mécanisme d'attelage et des connexions du système de freinage et du circuit électrique;

b) Contrôle des éléments liés à la sécurité du chargement du véhicule: carrosserie, tôles, portes de chargement, mode de chargement, arrimage de la charge;

2. Manoeuvres pour les catégories D1 et D:

a) Marche arrière en ligne droite;

b) Virer dans un garage en marche arrière;

c) Rangement le long du trottoir.

3. Manoeuvres pour les catégories D1+E et D+E uniquement:

a) Marche arrière en ligne droite;

b) Virer en marche arrière;

c) Rangement le long du trottoir;

d) Recul à quai;

e) Attelage et dételage de la remorque; cette manoeuvre doit commencer avec le véhicule et sa remorque stationnant côte à côte.

B. L'épreuve sur la voie publique porte sur les points suivants

1. Repartir après un arrêt dans la circulation, sortir d'une voie privée;

2. Emprunter des routes droites, croiser des véhicules, y compris dans des passages étroits;

3. Négocier des virages;

4. Approche et sortie d'autoroutes ou d'axes analogues, dans la mesure du possible;

5. Dépasser et croiser: dépassement d'autres véhicules, dépassement d'obstacles, être dépassé;

6. Aménagements routiers particuliers, notamment: ronds-points, passages à niveaux, arrêts de tramway ou d'autobus, passages pour piétons, pentes prolongées en montée ou en descente, tunnels;

7. Maîtrise du véhicule: utilisation correcte des rétroviseurs et des feux; utilisation correcte de l'embrayage, de la boîte de vitesses, de l'accélérateur, des systèmes de freinage, de la ceinture de sécurité, de l'appui-tête, de la direction, du siège;

8. Conduite sûre et efficace du point de vue énergétique : conduite de manière à garantir la sécurité, en tenant compte du régime du moteur, des rapports, du freinage et de l’accélération, et à réduire la consommation de carburant et les émissions lors de l’accélération, la décélération, des montées et des descentes, si nécessaire en changeant les vitesses manuellement;

9. Capacité d'observation: observation panoramique; utilisation correcte des rétroviseurs, vision proche, moyenne et lointaine;

10. Priorité et céder le passage aux carrefours et aux passages à niveau, en cas de changement de direction ou de bande de circulation et en cas de manoeuvres; approche et franchissement de carrefours;

11. Position correcte sur la route, les bandes de circulation, les ronds-points et dans les virages, en fonction du type et des caractéristiques du véhicule; prépositionnement;

12. Distance de sécurité: maintien d'une distance suffisante à l'avant et à côté, maintien d'une distance suffisante par rapport aux autres usagers de la route;

13. Limitations de vitesse;

14. Signalisation routière et indications des agents réglant la circulation;

15. Signalisation: donner en temps utile les signaux nécessaires et corrects; réagir correctement aux signaux donnés par les autres usagers de la route;

16. Freiner et s'arrêter: ralentir à temps, freiner ou stopper en fonction des circonstances; anticipation;

17. Enregistreur.

Vbis. CONTRÔLE DES APTITUDES ET DES COMPORTEMENTS RELATIFS À LA CATÉGORIE G

A. Epreuve sur un terrain isolé de la circulation

Manoeuvres

1. Contrôles préalables:

a) régler le siège du conducteur afin d'obtenir une position assise correcte;

b) régler les rétroviseurs;

c) s'assurer que les portes sont bien fermées;

d) contrôle aléatoire de l'état des pneus, des freins, de la direction, des feux, des dispositifs réfléchissants, des indicateurs de direction et de l'avertisseur sonore;

e) contrôle des systèmes d'assistance à la direction, contrôle de l'état des pneumatiques, des écrous de roue, des garde-boue, du pare-brise, des fenêtres et des essuie-glaces, des fluides; contrôle et utilisation du tableau de bord en rapport avec la conduite;

f) prendre les précautions nécessaires avant de descendre du véhicule comme sur la voie publique;

g) contrôle du mécanisme d'attelage et des connexions du circuit électrique et du système de freinage;

2. Marche arrière en ligne droite.

3. Virer dans un garage en marche arrière.

4. Attelage et dételage de la remorque: cette manoeuvre doit commencer avec le véhicule et sa remorque stationnant côte à côte.

B. L'épreuve sur la voie publique porte sur les points suivants

1. Repartir après un arrêt dans la circulation, sortir d'une voie privée;

2. Emprunter des routes droites, croiser des véhicules, y compris dans des passages étroits;

3. Négocier des virages;

4. Dépasser et croiser: dépassement d'autres véhicules, dépassement d'obstacles, être dépassé;

5. Aménagements routiers particuliers, notamment: ronds-points, passages à niveaux, arrêts de tramway ou d'autobus, passages pour piétons, pentes prolongées en montée ou en descente;

6. Maîtrise du véhicule: utilisation correcte des rétroviseurs et des feux; utilisation correcte de l'embrayage, de la boîte de vitesses, de l'accélérateur, des systèmes de freinage;

7. Conduite de manière économique et respectueuse de l'environnement, en tenant compte du régime du moteur, des rapports, du freinage et de l'accélération;

8. Capacité d'observation: observation panoramique; utilisation correcte des rétroviseurs, vision proche, moyenne et lointaine;

9. Priorité et céder le passage aux carrefours et aux passages à niveau, en cas de changement de direction ou de bande de circulation et de manoeuvres; approche et franchissement de carrefours;

10. Position correcte sur la route, les bandes de circulation, les ronds-points et dans les virages, en fonction du type et des caractéristiques du véhicule; pré positionnement;

11. Distance de sécurité: maintien d'une distance suffisante à l'avant et à côté du véhicule, maintien d'une distance suffisante par rapport aux autres usagers de la route;

12. Limitations de vitesse;

13. Signalisation routière et indications des agents réglant la circulation;

14. Signalisation: donner en temps utile les signaux nécessaires et corrects; réagir correctement aux signaux donnés par les autres usagers de la route;

15. Freiner et s'arrêter: ralentir à temps, freiner ou stopper en fonction des circonstances; anticipation.

VI. MODE DE COTATION DE L'EXAMEN

A. Epreuve sur un terrain isolé de la circulation

Catégorie AM :

L'épreuve est arrêtée si le candidat n'est pas suffisamment familiarisé avec l'emplacement et l'utilisation des commandes.

Pour toutes les catégories:

les manoeuvres sont cotées par les mentions: "satisfaisant", "réserve", "insuffisant" ou "mauvais".

Le candidat est ajourné si:

  • une manoeuvre est cotée "mauvais";
  • deux manoeuvres sont cotées "insuffisant";
  • une manoeuvre est cotée "insuffisant" et deux "réserve";
  • quatre manoeuvres sont cotées "réserve".

B. Epreuve sur la voie publique

L'épreuve est cotée selon les rubriques suivantes (excepté les catégories A1, A2 et A) :

1° utilisation du véhicule
2° place sur la chaussée
3° virages
4° croiser et dépasser
5° changement de direction
6° priorité
7° signaux lumineux et injonctions
8° vitesse et sens du trafic
9° comportement vis-à-vis des autres usagers de la route
10° conduite défensive;
11° manoeuvres (catégorie B uniquement).

Les rubriques sont cotées par les mentions "satisfaisant", "réserve", "insuffisant" ou "mauvais".

Le candidat est ajourné si:

  • une rubrique est cotée "mauvais";
  • deux rubriques sont cotées "insuffisant";
  • une rubrique est cotée "insuffisant" et deux "réserve";
  • quatre rubriques sont cotées "réserve";
  • des erreurs de conduite ou un comportement dangereux mettent en cause la sécurité immédiate du véhicule d'examen, de ses passagers ou des autres usagers de la route.

L'épreuve est cotée selon les rubriques et les aspects d'évaluations suivants (catégories A1, A2 et A) :

Rubriques :

1. Démarrer
2. Routes droites
3. Virages
4. Carrefours
5. Changer direction/bande
6. S'engager/sortir d'une voie
7. Dépasser/croiser
8. Situations spéciales
9. S'arrêter, stationner, se réinsérer dans la circulation

Aspects d'évaluation :

A. Maîtrise du véhicule
B. Appliquer les règles de circulation
C. Position sur la chaussée
D. Technique du regard
E. Vitesse adaptée
F. Conduite défensive
G. Conduite sociale

Les rubriques sont évaluées en fonction des aspects d'évaluation. Les éléments qui sont obtenus en combinant les rubriques et les aspects d'évaluation, sont cotés par les mentions « bon », « satisfaisant à améliorer » ou « mauvais ».

Le candidat est ajourné si :

  • un élément est côté « mauvais »;
  • des erreurs de conduite ou un comportement dangereux mettent en cause la sécurité immédiate du véhicule d'examen, du candidat ou des autres usagers de la route.