10 OCTOBRE 1974. - Arrêté royal portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les cyclomoteurs et les motocyclettes ainsi que leurs remorques.
[MB 15.11.1974]

Chapitre III. Conditions techniques

Article 14. Les feux et catadioptres

1. Règles particulières concernant les feux et catadioptres des cyclomoteurs à deux ou trois roues

§ 1er. Pour les cyclomoteurs à deux roues avant, les feux de route, les catadioptres avant et les catadioptres arrière doivent être placés symétriquement par rapport au plan longitudinal médian du cyclomoteur et avoir les mêmes dimensions.

Les feux de route doivent être de même intensité.

Pour les cyclomoteurs à deux roues arrières, les feux de position avant, les catadioptres avant, les feux de position arrière et les catadioptres arrière doivent être placés symétriquement par rapport au plan longitudinal médian du cyclomoteur et avoir les mêmes dimensions.

Les feux de position arrière doivent être de même intensité.

§ 2. La distance entre deux feux ou catadioptres de même nom doit être supérieure ou égale à 60 cm.

La distance maximum du bord extérieur d'un feu ou catadioptres est mesurée jusqu'au bord extérieur du side-car qui est le plus éloigné du cyclomoteur.

2. Règles particulières concernant les feux et catadioptres des motocyclettes à deux roues avec ou sans side-car

§ 1er. Feu de route

Les conditions auxquelles doit répondre le feu de route sont déterminées par Nous.

Ce feu doit éclairer la route la nuit par temps clair sur une distance d'au moins 100 m en avant du véhicule.

§ 2. Feu de croisement

Les conditions auxquelles doit répondre le feu de croisement sont déterminées par Nous.

Ce feu doit éclairer la route la nuit par temps clair sur une distance d'au moins 40 m en avant du véhicule.

§ 3. Feu de position avant

Les feux de position avant peuvent être de couleur jaune sélectif lorsqu'ils sont incorporés dans les feux de route ou les feux de croisement et que ces feux sont de couleur jaune sélectif.

Ils doivent être visibles la nuit à 300 m par temps clair.

§ 4. Feu de position arrière

Les feux de position arrière doivent avoir une plage éclairante d'au moins 25 cm².

Ils doivent être visibles la nuit à 300 m par temps clair.

§ 5. Feu stop

Les feux stop doivent être visibles à 30 m le jour par temps ensoleillé et à 300 m la nuit par temps clair.

§ 6. Feu d'éclairage plaque d'immatriculation

La plaque d'immatriculation doit pouvoir être lue la nuit à 20 m de l'arrière du véhicule, la source lumineuse ne pouvant être vue de l'arrière.

§ 7. Catadioptre arrière

Les catadioptres arrière doivent répondre aux prescriptions prévues par l'arrêté royal du 8 mai 1969 relatif à l'homologation des dispositifs catadioptriques pour véhicules.

Ils doivent être visibles la nuit par temps clair par le conducteur d'un véhicule situé à une distance de 150 m, lorsqu'ils sont éclairés par les feux de route de ce véhicule.

Pour les side-cars, la distance maximum du bord extérieur du catadioptre, mesurée jusqu'au bord extérieur du side-car qui est la plus éloigné de la motocyclette, sera de 40 cm au maximum.

§ 8. Feu de stationnement

Les motocyclettes peuvent être équipées soit d'un feu de stationnement placé sur la gauche, soit de deux feux de stationnement, l'un sur la gauche et l'autre sur la droite.

Le side-car peut être équipé d'un feu de stationnement placé sur la face latérale la plus éloignée de la motocyclette. La couleur doit être blanche ou jaune auto vers l'avant et rouge ou jaune auto vers l'arrière.

Les feux de stationnement peuvent éventuellement être remplacés par les feux de position.

Ils doivent être visibles la nuit à 300 m par temps clair.

Ils ne doivent pas être cachés à la vue d'un observateur placé à une distance de 10 m devant ou derrière le feu et à 1 m de côté extérieur du véhicule.

§9. Feu de brouillard avant

Le point le plus haut de la plage éclairante du feu de brouillard avant ne peut se trouver plus haut que celui du feu de croisement.

§10. Feu de brouillard arrière

La surface maximum de la plage éclairante du feu de brouillard arrière doit être de 140 cm².

Ce feu doit être placé dans le milieu de la partie gauche par rapport au plan longitudinal médian du véhicule et ce, à 10 cm au moins du feu stop.

Il ne peut être commandé que par un interrupteur distinct.

Le fonctionnement du feu doit être signalé au moyen d'une lampe-témoin de couleur jaune auto à intensité fixe et disposée en un endroit bien en vue du conducteur, à moins que l'interrupteur se trouve en un endroit bien en vue du conducteur et soit pourvu d'indications claires permettant de déterminer dans quelle position de l'interrupteur le feu est allumé.

§11. Catadioptre avant

Les catadioptres avant doivent être visibles la nuit par temps clair par le conducteur d'un véhicule située à une distance de 150 m, lorsqu'ils sont éclairés par les feux de route de ce véhicule.

Pour les side-cars, la distance maximum du bord extérieur du catadioptre, mesurée jusqu'au bord extérieur du side-car qui est la plus éloigné de la motocyclette, sera de 10 cm au maximum.

§12. Catadioptre latéral

Les catadioptres latéraux des motocyclettes doivent répondre aux prescriptions prévues par l'arrêté royal du 8 mai 1969 relatif à l'homologation des dispositifs catadioptriques pour véhicules. Les conditions auxquelles doivent répondre les catadioptres latéraux pour cyclomoteurs sont fixées par Nous.

Ils doivent être visibles la nuit par temps clair par le conducteur d'un véhicule situé à une distance de 150 m, lorsqu'ils sont éclairés par les feux de route de ce véhicule.

§13. Dispositions transitoires

Les cyclomoteurs à deux ou trois roues mis en service avant le 1er janvier 1975 et qui sont uniquement équipés d'un catadioptre arrière rouge, doivent être munis à l'avant d'un feu blanc ou jaune non éblouissant qui éclaire la route sur une distance maximum de 30 mètres. Ces cyclomoteurs doivent être munis à l'arrière d'un feu rouge lorsqu'ils roulent sur la voie publique soit entre la tombée et le lever du jour soit lorsque les circonstances atmosphériques l'exigent.