11 OCTOBRE 1976. - Arrêté ministériel fixant les dimensions minimales et les conditions particulières de placement de la signalisation routière.
[M.B. 14.10.1976]

Chapitre III. Marques routières

Article 19. Autres marques

19.1. Flèches de sélection.

La longueur de ces flèches est d'environ :

  • 5,00 m sur les routes où la vitesse maximale autorisée est inférieure ou égale à 70 km/h; ces flèches sont tracées conformément à la planche 7 de l'annexe 4 au présent arrêté.
  • 7,50 m sur les routes où une vitesse supérieure à 70 km/h est autorisée; ces fleches sont tracées conformément à la planche 8 de l'annexe 4 au présent arrêté.

Chaque fois que la disposition des lieux le permet, trois flèches successives au moins doivent être tracées avant le carrefour. L'espacement entre les points homologues de ces flèches est en principe d'environ 20 m. La dernière flèche se trouve au maximum à 10 m du carrefour.

Dans le carrefour, l'espacement des flèches successives peut être diminué et adapté à la disposition des lieux. Ces flèches ont une longueur d'environ 5,00 m.

19.2. Flèches de rabattement.

La marque d'approche visée à l'article 14.3.2 du présent arrêté peut être complétée par des flèches de rabattement dont le nombre est au minimum de quatre.

Dans ce cas, elles sont tracées sur les bandes de circulation qui disparaissent à la suite de la réduction du nombre de bandes ou qui ne peuvent plus être empruntées pour une raison quelconque.

Toutefois, sur les chaussées à deux bandes et circulation dans les deux sens, les flèches de rabattement sont tracées environ dans l'axe de la chaussée.

Les flèches de rabattement ont une longueur d'environ 5,00 m.

Les points homologues des flèches de rabattement successives sont espacés d'au moins 10 m; elles sont tracées conformément à la planche 9 de l'annexe 4 au présent arrête.

19.3. Marques des îlots directionnels et des zones d'evitement tracés sur le sol.

1° Ces îlots et zones d'évitement sont délimités par une ligne blanche continue d'environ :

  • 0,30 m de largeur sur les autoroutes;
  • 0,15 m de largeur sur les autres routes.

2° A l'intérieur des îlots et zones d'évitement, les lignes parallèles ont une largeur d'environ 0,40 m; elles sont espacées d'environ 0,60 m et forment un angle d'environ 45° avec l'axe de la chaussée conformément à la planche 10 de l'annexe 4 au présent arrêté. Dans le cas d'un îlot de grande étendue minimum 50 m, les lignes parallèles peuvent avoir une largeur d'environ 1,00 m et être espacées d'environ 2,00 m.

19.4. Marques des emplacements de stationnement.

Dans une zone de stationnement ou dans un parking les lignes qui délimitent les emplacements que doivent occuper les véhicules, ont une largeur d'environ 0,10 m.

Elle peuvent être limitées aux angles de ces emplacements.

Les marques des emplacements de stationnement apposées totalement ou partiellement sur l'accotement en saillie ou sur le trottoir ne peuvent l'être que pour autant que subsiste, du côté extérieur de la voie publique, une bande praticable pour les piétons d'au moins 1,50 mètre.

19.5. Marques indiquant une zone avancée pour cyclistes et conducteurs de cyclomoteurs à deux roues.

La longueur de la zone avancée doit être de 4,00 m au minimum.

A côté de la bande pour la circulation des automobiles, une piste cyclable de guidage d'environ 1,00 m de largeur est materialisée sauf lorsque la largeur de la bande de circulation serait réduite à moins de 2,50 m.

La piste cyclable de guidage doit avoir une longueur minimale de 15 m.

19.6. Marques des bandes de sélection pour cyclistes et conducteurs de cyclomoteurs à deux roues.

  • Les bandes de sélection doivent avoir une largeur d'au moins 1,00 m.
  • Les dimensions des flèches et leurs espacements sont adaptés à la disposition des lieux.

19.7. Marques en damier.

Ces marques sont composées de carrés de couleur blanche d'environ 0,50 m de côté.

Elles ne peuvent être utilisées que pour délimiter l'espace réservé aux véhicules des services réguliers des transports en commun sur un site spécial franchissable ou pour relier des sites spéciaux franchissables et des sites propres entre eux.

Elles ne peuvent pas être utilisées lorsque les marques prévues à l'article 14.6. sont apposées.