11 OCTOBRE 1976. - Arrêté ministériel fixant les dimensions minimales et les conditions particulières de placement de la signalisation routière.
[M.B. 14.10.1976]

Chapitre III. Marques routières

Article 18. Marques transversales

18.1. Ligne d'arrêt.

La largeur de cette ligne est d'environ 0,50 m.

Cette ligne est tracée conformément à la planche 3 de l'annexe 4 au présent arreté uniquement sur la largeur de la chaussée normalement utilisée par les conducteurs qui doivent marquer l'arrêt. Lorsque cette ligne est tracée à un endroit où un signal B5 est placé, elle doit être située de manière telle que le conducteur arrêté devant elle ait une visibilité aussi étendue que possible sur la voie où les autres conducteurs ont la priorité sans qu'il se trouve pour autant immobilisé sur un passage pour piétons ou sur une piste cyclable.

B5

Toutefois, lorsqu'à cet endroit des marques longitudinales indiquant une piste cyclable sont apposées, elle doit être tracée en decà desdites marques et au besoin être répétée au delà desdites marques compte tenu des dispositions du précédent alinéa.

Lorsque les signaux lumineux sont placés au-dessus des bandes de circulation conformément à l'article 61.4.2, du règlement général sur la police de la circulation routière, la ligne d'arrêt est tracée au moins 5 mètres avant les feux.

18.2. Ligne constituée par des triangles blancs.

Cette ligne est tracée à l'endroit où les conducteurs doivent, s'il y a lieu, s'arrêter pour céder le passage. Elle est tracée uniquement sur la largeur de la chaussée que ces conducteurs utilisent normalement.

Elle est constituée par des triangles aux bases juxtaposées dont le sommet est dirigé vers les conducteurs qui doivent céder le passage.

Ces triangles ont une hauteur d'environ 0,70 m et une base d'environ 0,50 m. Les médianes passant par les sommets précités doivent être espacées d'environ 0,70 m, cette distance étant mesurée parallèlement à la ligne des bases conformément à la planche 4 de l'annexe 4 au présent arrêté.

Cette ligne doit être située de manière telle que le conducteur arrêté devant elle ait une visibilité aussi étendue que possible sur la voie où les autres conducteurs ont la priorité sans qu'il se trouve pour autant immobilisé sur un passage pour piétons ou sur une piste cyclable. Toutefois, lorsqu'à cet endroit des marques longitudinales indiquant une piste cyclable sont apposées, elle doit être tracée en decà desdites marques et au besoin être répétée au delà desdites marques compte tenu des dispositions du précédent alinéa.

18.3. Marques des passages pour piétons.

La largeur et l'écartement des bandes sont d'environ 0,50 m conformément à la planche 5 de l'annexe 4 au présent arrêté.

Elles ont une longueur d'au moins :

  • 3,00 m sur les routes où la vitesse maximale autorisée est inférieure ou égale à 60 km/h;
  • 4,00 m sur les routes où une vitesse supérieure à 70 km/h est autorisée.
Selon nous, le "60 km/h" ci-dessus doit être lu comme "70 km/h", comme dans la version néerlandaise.

18.4. Marques des passages pour conducteurs de bicyclettes et de cyclomoteurs à deux roues.

L'écartement entre les deux lignes discontinues est d'au moins 1,00 m conformément à la planche 6 de l'annexe 4 au présent arrêté.

Toutefois, cet écartement peut être ramené à 0,80 m au moins si la piste cyclable est à sens unique.

Ces lignes discontinues sont constituées de carrés ou de parallelogrammes d'environ 0,50 m de côté et espacés de 0,50 m.

Le marquage transversal doit être apposé lorsque les conducteurs de bicyclettes et cyclomoteurs à deux-roues doivent traverser la chaussée en dehors du carrefour ou du rond-point.

Il ne peut être apposé ni au carrefour même, ni au rond-point, lorsque les conducteurs de bicyclettes et de cyclomoteurs à deux-roues doivent suivre les mêmes règles de priorité que les autres conducteurs.

L'obligation de céder le passage à la circulation sur la voie publique qui est traversée, peut être confirmée par le signal B1 ou B5.

B1    B5