11 OCTOBRE 1976. - Arrêté ministériel fixant les dimensions minimales et les conditions particulières de placement de la signalisation routière.
[M.B. 14.10.1976]

Chapitre II. Signaux routiers

Article 13. Panneaux placés au-dessous des signaux routiers

13.1. Panneaux bleus (annexe 2 au présent arrêté)

Les panneaux sont de forme rectangulaire, n'ont pas de liseré et portent une inscription ou un symbole en blanc.

13.1.1. La largeur des panneaux suivants est approximativement la même que la largeur ou que le diamètre du signal au-dessous duquel ils sont apposés; leur hauteur est d'au moins 0,20 m.

1° Type I : indication d'une distance.

Type Ia     Type Ib

2° Type II : indication de la longueur d'une section de la voie publique.

3° Type III : indication de la nature du danger ou des circonstances dans lesquelles le signal est applicable.

4° Type IV : Limitation d'une interdiction ou d'une obligation à certaines catégories de véhicules.

5° Type V : Complément des signaux relatifs à l'arrêt et au stationnement.


6° Type VI : Indication : " Rappel ".

13.1.1/1 La largeur des panneaux du type IV est au maximum de 0,70 m et leur hauteur est d’au moins 0,20 m; les symboles tels que prévu à l’article 70.2.1.3° et 72.6 du règlement général sur la police de la circulation routière et de l’usage de la voie publique, sont d’une hauteur minimale de 0,12 m et d’une largeur minimale de 0,20 m.

13.1.2. La largeur des panneaux du type VII (complément des signaux de stationnement) est au maximum de 0,70 m et leur hauteur est d'au moins 0,20 m.

Type VIIa     Type VIIb     Type VIIc     Type VIId

13.1.3. La largeur du panneau carré du type VIII est approximativement la même que la largeur ou que le diamètre du signal au-dessous duquel il est apposé.

13.1.4. La largeur du panneau du type IX (indication d'un rétrécissement ayant l'importance d'une bande de circulation) est d'au moins 0,40 m et sa hauteur est d'au moins 0,60 m.

13.2. Panneaux blancs (annexe 3 au présent arrêté).

Les panneaux sont de forme rectangulaire, n'ont pas de liseré et portent une inscription ou un symbole en noir.

La largeur de ces panneaux est d'environ 0,10 m et leur hauteur est d'au moins 0,30 m.