11 OCTOBRE 1976. - Arrêté ministériel fixant les dimensions minimales et les conditions particulières de placement de la signalisation routière.
[M.B. 14.10.1976]

Chapitre II. Signaux routiers

Article 8. Signaux relatifs à la priorité

8.1. Signal B1. Céder le passage.

Ce signal est placé à proximité immédiate de l'endroit où les conducteurs doivent céder le passage.

Il doit être complété selon le cas par un panneau additionnel du modèle M.9. ou M.10. prévu à l'article 65.2. du règlement général sur la police de la circulation routière :

M.9.     M.10.

a) lorsqu'à l'entrée d'un carrefour, une piste cyclable à deux sens de circulation est marquée au sol;

b) lorsque sur une voie publique à sens unique, la circulation des cyclistes et, le cas échéant, des conducteurs de cyclomoteurs à deux roues est autorisée dans les deux sens.

Il doit être complété par le panneau additionnel du modèle M.8. prévu à l'article 65.2. du règlement général sur la police de la circulation routière lorsque le signal est uniquement applicable aux cyclistes et aux conducteurs de cyclomoteurs à deux roues et si en raison de la disposition particulière des lieux, son placement peut induire en erreur les autres usagers

M.8.

 Ce signal n'est placé que si en même temps le signal B9 et B15 est placé sur la voie publique ou sur la chaussée suivie par les conducteurs auxquels le passage doit être cédé.

B9          B15

Les signaux B9 ou B15 ne peuvent être placés lorsque le signal B1 est placé aux voies d'accès d'un rond-point signalé par les signaux D5.

D5

Toutefois, les signaux B9 ou B15 ne doivent pas être placés :

a) si le signal B1 est placé sur un sentier ou un chemin de terre;

b) si en raison de la disposition particulière des lieux, leur placement peut induire les conducteurs en erreur en ce qui concerne les règles de priorité au carrefour suivant.

c) Lorsque le signal B1 concerne uniquement les cyclistes et les conducteurs de cyclomoteurs à deux roues

d) Lorsque le signal B1 est placé à la sortie d'une zone délimitée par les signaux F12a et F12b

F12a    F12b

a) Ce signal doit être répété à gauche des chaussées à sens unique dont la largeur permet la circulation sur plusieurs files.

b) Le signal B1 ne peut être répété à gauche d'une voie d'accès à une autoroute ou de toute chaussée qui forme avec celle qu'elle rejoint un angle tellement aigu que le conducteur qui bénéficie de la priorité pourrait croire que ce signal le concerne.

c) Il est interdit de placer au même débouché dans un carrefour plus de deux signaux B1.

Des signaux B1, ou au besoin, des signaux B5 doivent être placés aux sorties des zones résidentielles sauf lorsque la zone résidentielle débouche dans une zone délimitée par les signaux F4a et F4b.

Ces signaux ne doivent pas être annoncés par des signaux B3 ou B7.

B3         B5         B7

 Des signaux B1 ou, au besoin, des signaux B5 doivent être placés à toutes les voies d'accès des ronds-points signalés par des signaux D5.

Ces signaux ne doivent pas être annoncés par des signaux B3 ou B7.

D5

8.2. Signal B3. Signal annoncant le signal B1 à la distance approximativement indiquée

 Ce signal doit être placé si, en raison de la disposition des lieux, le signal B1 ne peut être apercu à 100 m environ ou si la voie sur laquelle le signal B1 est placé, est pourvue du signal B15 au carrefour précédent.

B15

 Ce signal ne doit cependant pas être placé :

a) dans les agglomérations;

b) lorsque la largeur de la chaussée ne dépasse pas 3 m dans la zone de 100 m qui précède le carrefour.

Ce signal ne peut être placé :

a) si le signal B1 est placé sur un sentier ou un chemin de terre;

B1

b) s'il est fait usage du signal B11.

B11

Il est interdit :

a) de placer à droite plus d'un signal B3;

b) de répéter le signal B3 à gauche si le signal B1 est lui-même répété à gauche, sauf sur les chaussées à sens unique dont la largeur permet la circulation sur plusieurs files.

Le panneau bleu au-dessous du triangle doit être conforme au panneau du type Ia de l'annexe 2 au présent arrêté.

8.3 Signal B5. Marquer l'arrêt et céder le passage.

Ce signal ne peut être placé que :

a) si, en raison de la disposition des lieux, le manque de visibilité est tel que les conducteurs ne pourraient céder le passage sans devoir s'arrêter;

b) dans les cas prévus à l'article 61.3.2. du règlement général sur la police de la circulation routière.

Ce signal est placé à proximité immédiate de l'endroit où les conducteurs doivent marquer l'arrêt et céder le passage.

Il doit être complété selon le cas par un panneau additionnel du modèle M.9. ou M.10. prévu à l'article 65.2. du règlement général sur la police de la circulation routière :

M.9.     M.10.

a) lorsqu'à l'entrée d'un carrefour, une piste cyclable à deux sens de circulation est marquée au sol;

b) lorsque sur une voie publique à sens unique, la circulation des cyclistes et, le cas échéant, des conducteurs de cyclomoteurs à deux roues est autorisée dans les deux sens.

Il doit être complété par le panneau additionnel du modèle M.8. prévu à l'article 65.2. du règlement général sur la police de la circulation routière lorsque le signal est uniquement applicable aux cyclistes et aux conducteurs de cyclomoteurs à deux roues et si en raison de la disposition particulière des lieux, son placement peut induire en erreur les autres usagers.

M.8.

 Ce signal n'est placé que si en même temps le signal B9 ou B15 est placé sur la voie publique ou sur la chaussée suivie par les conducteurs auxquels le passage doit être cédé.

B9        B15

Toutefois, les signaux B9 ou B15 ne doivent pas être placés :

a) si le signal B5 est placé sur un sentier ou un chemin de terre;

b) si en raison de la disposition particulière des lieux, leur placement peut induire les conducteurs en erreur en ce qui concerne les règles de priorité au carrefour suivant.

c) lorsque le signal B5 concerne uniquement les cyclistes et les conducteurs de cyclomoteurs à deux roues.

d) Lorsque le signal B5 est placé à la sortie d'une zone délimitée par les signaux F12a et F12b.

F12a    F12b

Les signaux B9 ou B15 ne peuvent être placés lorsque le signal B5 est placé aux voies d'accès d'un rond-point signalé par les signaux D5.

D5

a) Ce signal doit être répété à gauche des chaussées à sens unique dont la largeur permet la circulation sur plusieurs files;

b) le signal B5 ne peut être placé sur une voie d'accès à une autoroute;

c) le signal B5 ne peut être répété à gauche d'une chaussée qui forme avec celle qu'elle rejoint un angle tellement aigu que le conducteur qui bénéficie de la priorité pourrait croire que ce signal le concerne;

d) il est interdit de placer au meme débouché dans un carrefour plus de deux signaux B5.

8.4. Signal B7. Signal annoncant le signal B5 à la distance approximativement indiquée.

 Ce signal doit être placé pour annoncer tout signal B5.

B5

 Ce signal ne doit cependant pas être placé :

a) dans les agglomérations;

b) lorsque la largeur de la chaussée ne dépasse pas 3 m dans la zone de 100 m qui précède le carrefour.

Ce signal ne peut être placé :

a) si le signal B5 est placé sur un sentier ou un chemin de terre;

b) s'il est fait usage du signal B11.

B11

Il est interdit :

a) de placer à droite plus d'un signal B7;

b) de répéter le signal B7 à gauche si le signal B5 est lui-même répété à gauche, sauf sur les chaussées à sens unique dont la largeur permet la circulation sur plusieurs files.

Le panneau bleu au-dessous du triangle doit être conforme au panneau du type Ib de l'annexe 2 au présent arrêté.

8.5. Signal B9. Voie prioritaire.


Ce signal est placé au commencement de la voie prioritaire et est répété après chaque carrefour.

Si la disposition des lieux le justifie, un signal identique peut, en outre, être placé avant ou dans le carrefour.

Ce signal n'est placé que si, en même temps, le signal B1 ou B5 est placé sur la voie publique ou sur la chaussée suivie par les conducteurs qui doivent céder le passage.

Toutefois, le signal B9 est placé sans que les signaux B1 ou B5 ne soient placés dans l'autre voie si la circulation y est interdite en direction de la voie prioritaire.

B1       B5

Le signal B9 ne doit pas être placé :

a) si le signal B1 ou B5 est placé sur un sentier ou un chemin de terre;

b) si en raison de la disposition particulière des lieux, son placement peut induire les conducteurs en erreur en ce qui concerne les règles de priorité au carrefour suivant.

c) lorsque le signal B1 ou B5 concerne uniquement les cyclistes et les conducteurs de cyclomoteurs à deux roues.

d) Lorsque le signal B1 ou B5 est placé à la sortie d'une zone délimitée par les signaux F12a et F12b.

Les signaux B9 ne sont placés que sur des voies qui sont intégrées dans un long itinéraire prioritaire.

Ils ne peuvent etre placés dans les ronds-points signalés par les signaux D5.

D5

Il est interdit de placer des signaux B9 sur une voie publique pourvue de signaux B15.

B15

 Lorsque le début d'une voie prioritaire se situe immédiatement après un carrefour à priorité de droite, le signal B17 doit toujours être placé avant ce carrefour.

B17

8.6. Signal B11. Fin de voie prioritaire.

Ce signal est placé à l'approche du carrefour où la voie prioritaire perd ce caractère, sauf aux sorties d'autoroutes ou il ne peut être placé.

A ce carrefour, la règle de priorité applicable doit toujours être annoncée par des signaux B1, B5 ou B17 selon le cas.

B1    B5    B17

8.7. Signal B13. Signal annoncant le signal B11 à la distance approximativement indiquée.

Ce signal doit être placé :

a) en dehors des agglomérations si en raison de la disposition des lieux le signal B11 ne peut être apercu à 100 m environ;

b) à l'approche de la fin d'une autoroute;

c) à l'approche de la jonction de deux autoroutes, pour les conducteurs qui doivent céder le passage à ceux circulant sur l'autre autoroute.

Ce signal ne doit pas être placé s'il ne peut l'être à 250 m au moins du carrefour.

Ce signal ne peut être placé :

a) si le signal B11 peut etre apercu à 100 m environ;

b) dans les agglomérations.

Le panneau bleu au-dessous de ce signal doit être conforme au panneau du type Ia de l'annexe 2 au présent arrêté.

8.8. Signal B15. Priorite de passage.

Ce signal est placé à proximité immédiate de l'endroit où les conducteurs bénéficient de la priorité de passage.

Ce signal n'est placé que si, en même temps, le signal B1 ou B5 est placé sur la voie publique ou sur la chaussée suivie par les conducteurs qui doivent céder le passage.

Toutefois, le signal B15 est placé sans que les signaux B1 ou B5 ne soient placés dans l'autre voie si la circulation y est interdite en direction de la voie pourvue du signal B15.

Le signal B15 ne doit pas être placé :

a) si le signal B1 ou B5 est placé sur un sentier ou un chemin de terre;

b) si en raison de la disposition particulière des lieux son placement peut induire les conducteurs en erreur en ce qui concerne les règles de priorité au carrefour suivant.

c) lorsque le signal B1 ou B5 concerne uniquement les cyclistes et les conducteurs de cyclomoteurs à deux roues.

d) Lorsque le signal B1 ou B5 est placé à la sortie d'une zone délimitée par les signaux F12a et F12b.

B1       B5

Il est interdit de placer des signaux B15 sur une voie publique pourvue de signaux B9.

B9

Les signaux B15 ne peuvent être placés dans les ronds-points signalés par les signaux D5.

D5

8.9. Signal B17. Carrefour où la priorité de droite est applicable.

Ce signal est placé à proximité immédiate du carrefour.

Ce signal doit être placé :

a) lorsque la voie qui débouche dans un carrefour où la priorité de droite est applicable est pourvue d'un signal B15 avant le carrefour précédent;

B15

b) lorsque le signal B9 annoncant le début d'une voie prioritaire est placé sur la voie qui se prolonge au-delà du carrefour.

B9

c) Lorsque sur la voie publique que l'on aborde, un sens unique est instauré et que la circulation des cyclistes et le cas échéant des conducteurs de cyclomoteurs à deux roues classe A est autorisée dans les deux sens.

Le signal doit être complété par le panneau additionnel du modèle M.9. ou M.10. prévu à l'article 65.2. du règlement général sur la police de la circulation routière.

M.9.     M.10.

d) lorsqu'à l'entrée d'un carrefour, les cyclistes et les conducteurs de cyclomoteurs à deux roues empruntent une piste cyclable obligatoire dans les deux sens de circulation.

Il doit être complété par le panneau additionnel du modèle M10 prévu à l'article 65.2. du règlement général sur la police de la circulation routière.

Ce signal ne doit pas être placé au carrefour à priorité de droite situé immédiatement après un rond-point signalé par les signaux D5.

D5

8.10. Les signaux B1, B5, B9 et B15 ne peuvent etre placés que si, en raison de la nature et de la densité du trafic, le maintien de la priorité de droite contrarierait la fluidité de la circulation.

B1      B5      B9      B15

8.11. Lorsqu'une voie pourvue de signaux B9 placés avant ou dans le carrefour ou de signaux B15 s'infléchit dans un carrefour et que sa continuité n'apparaît pas nettement, son tracé dans le carrefour doit être indiqué par un panneau additionnel du type VIII de l'annexe 2 au présent arrêté, placé au-dessous de ces signaux.

Le même panneau additionnel sera placé au-dessous des signaux B1 et B5 le long des autres voies qui débouchent dans le carrefour.

Type VIII

8.12. Signal B19. Passage étroit.

Obligation de céder le passage aux conducteurs venant en sens opposé.

8.13. Signal B21. Passage étroit.

Priorité de passage par rapport aux conducteurs venant en sens opposé.

Le signal B19 ne peut être placé avant un passage étroit que si la visibilité d'une extrémité à l'autre du passage est totale et que si deux véhicules automobiles ne peuvent s'y croiser; simultanément le signal B21 sera placé pour la circulation venant en sens opposé.