11 OCTOBRE 1976. - Arrêté ministériel fixant les dimensions minimales et les conditions particulières de placement de la signalisation routière.
[M.B. 14.10.1976]

Chapitre II. Signaux routiers

Article 7. Signaux de danger

Lorsqu'un signal de danger à l'exception des signaux A45 et A47 n'est pas placé à une distance approximative de 150 m de l'endroit dangereux, un panneau additionnel du type Ia de l 'annexe 2 au présent arrêté doit être apposé au-dessous du signal.

A45    A47     Type Ia

7.1. Signal A1. Virage dangereux.

A1a     A1b     A1c     A1d

Le choix du symbole est dicté par la disposition des lieux.

Ne peuvent être signalés que les virages qui se présentent d'une facon imprévue ou ceux qui doivent être abordés après une réduction sensible de la vitesse.

La distance de placement de ce signal se compte à partir du début du virage.

Dans le cas de virages successifs, ce signal n'est placé qu'avant le premier virage; un panneau additionnel du type II de l'annexe 2 au présent arrêté donne alors l'indication de la longueur de la section sinueuse.

7.2. Signaux A3 et A5. Descente dangereuse et montée à forte inclinaison.

 A3     A5

Ne peuvent être signalées que les chaussées qui présentent une descente ou une montée d'au moins 7 pct.

7.3. Signal A7. Rétrécissement de la chaussée.

 A7a    A7b    A7c

Le choix du symbole est dicté par la disposition des lieux.

Ne peuvent être signalés que les rétrécissements de la chaussée d'au moins 1,00 m et qui sont dangereux pour la circulation.

Lorsque ces rétrécissements ont l'importance d'une bande de circulation, ils doivent être signalés sauf dans les zones résidentielles et les zones 30; un panneau additionnel du type IX de l'annexe 2 au présent arrêté doit être placé au-dessous du signal.

Il peut être fait usage du signal F97 placé seul.

F97

7.4. Signal A13. Cassis ou dos d'âne.

Ne peuvent être signalés que les cassis ou dos d'âne qui doivent être abordés après une réduction sensible de la vitesse.

7.4bis. Signal A14. Dispositif surélevé sur la voie publique.

Doivent être signalés les dispositifs surélevés sur la voie publique, établis conformément à l'arrêté royal du 9 octobre 1998 fixant les conditions d'implantation des dispositifs surélevés sur la voie publique et les prescriptions techniques auxquelles ceux-ci doivent satisfaire.

Dans le cas de dispositifs surélevés sur la voie publique) successifs, ce signal n'est placé qu'avant le premier dispositif surélevé sur la voie publique; un panneau additionnel du type II de l'annexe 2 au présent arrêté donne alors l'indication de la longueur de la section sur laquelle des dispositifs surélevés sur la voie publique sont implantés.

Type II

Toutefois les dispositifs surélevés sur la voie publique établis dans les zones délimitées par les signaux routiers F4a et F4b, ne doivent pas être signalés.

F4a     F4b

7.5. Signal A15. Chaussée glissante.

 Ne peuvent être annoncés par ce signal que les endroits où la chaussée, à l'état normal, est réputée glissante.

Les endroits d'une chaussée que des circonstances particulières rendent fréquemment glissants au cours de l'année ne peuvent être annoncés que par ce signal muni d'un panneau additionnel du type III de l' annexe 2 au présent arrêté (par exemple " Par chaussée humide ").

Type III

Les endroits d'une chaussée que seules des circonstances saisonnières rendent glissants ne peuvent être annoncés que par des signaux amovibles ou pliables ou qui ne sont rendus apparents que lorsque l'état glissant de la chaussée qu'il indique risque de se produire.

Le panneau additionnel prévu à l'article 66.4. pour le signal A15 du règlement général sur la police de la circulation en cas de neige ou de verglas ou un panneau additionnel du type III de l'annexe 2 au présent arrêté complète le signal (par exemple : chute de feuilles, betteraves,...).

7.6. Signal A21. Passage pour piétons.

Doivent être signalés les passages pour piétons situés sur les chaussées où la vitesse maximale autorisée est supérieure à 70 km/h.

Ce signal n'est pas placé lorsqu'il existe un signal A23 ou un passage pour piétons protégé par des signaux lumineux de circulation du système tricolore.

7.7. Signal A23. Endroit spécialement fréquenté par des enfants.

Doivent être signalés les abords des écoles et des plaines de jeux fréquentées spécialement par des enfants.

7.8. Signal A25. Passage pour les conducteurs de bicyclettes et de cyclomoteurs à 2 roues, ou endroit où ces conducteurs débouchent d'une piste cyclable sur la chaussée.

Doivent être signalés :

  • les endroits situés en dehors des carrefours où les cyclistes et les conducteurs de cyclomoteurs à deux roues sont obligés de quitter la piste cyclable pour déboucher sur la chaussée;
  • les passages pour cyclistes et pour conducteurs de cyclomoteurs à deux roues établis hors agglomération et qui ne sont pas destinés à la traversée d'un carrefour.

7.9. Signal A27. Traversée de gros gibier.

Ne peuvent être signalées que les sections de chaussées fréquemment traversées par du gros gibier (cerfs, chevreuils, sangliers).

7.10. Signal A33. Signaux lumineux de circulation.

En dehors des agglomérations doivent être signalés les signaux lumineux de circulation du système tricolore qui, en raison de la disposition des lieux, ne peuvent être apercus par les usagers à une distance d'environ 150 m.

Lorsque ces signaux peuvent être apercus à une distance supérieure à 150 m, le signal A33 ne peut être utilisé qu'exceptionnellement.

7.11. Signal A37. Vent latéral.

Doivent être signalées les sections de chaussées où souffle fréquemment un fort vent latéral et où une manche à air est installée.

7.12. Signal A39. Circulation admise dans les deux sens après une section de chaussée à sens unique.

Doit être signalée toute section d'une chaussée affectée normalement à la circulation dans un seul sens lorsque cette chaussée est ouverte temporairement à la circulation dans les deux sens; un panneau additionnel du type II de l'annexe 2 au présent arrêté indique la longueur de la section.

7.13. Signal A51. Danger non défini par un symbole spécial.

Un panneau additionnel du type III de l'annexe 2 au présent arrêté indique la nature du danger.

Ce signal n'est utilisé que s'il ne peut être fait usage d'un autre signal de danger.