11 OCTOBRE 1976. - Arrêté ministériel fixant les dimensions minimales et les conditions particulières de placement de la signalisation routière.
[M.B. 14.10.1976]

Chapitre I. Signaux lumineux de circulation

Article 4. Signaux du système bicolore

4.1. Signaux lumineux de circulation pour piétons.

La silhouette d'un piéton figurée sur ces feux apparaît dans une surface circulaire opaque de couleur noire d'un diamètre de 0,18 m à 0,21 m conformément à la planche 4 de l'annexe 1 au présent arrêté.

Le feu vert fixe est allumé pendant une durée minimale qui permet au piéton d'effectuer la traversée à une vitesse de 1,20 m/s.

Si le clignotement du feu vert est utilisé, sa durée est comprise entre trois et cinq secondes.

Le feu rouge destiné aux piétons doit apparaître quelques instants avant l'allumage des feux qui autorisent les conducteurs à franchir le passage pour piétons.

Ce décalage a pour but de permettre aux piétons d'achever la traversée de la chaussée; il est fixé sur la base d'une vitesse maximale des piétons de (1,20 m/s) à compter à partir de l'extinction du feu vert fixe ou de celle du feu vert clignotant s'il en existe un.

Si le passage pour piétons est entrecoupé par des refuges, bermes, îlots directionnels, etc., sur lesquels sont placés des feux pour piétons, c'est la longueur de chacune des sections du passage qu'il faut considérer pour calculer le décalage précité.

Des signaux lumineux pour piétons doivent être placés lorsque la condition prévue à l'article 3.2.bis est remplie.

4.2. Signaux lumineux de circulation au-dessus des bandes de circulation.

La croix et la flèche doivent s'inscrire dans une plage d'au moins 0,18 m de diamètre.

Ces feux apparaissent dans une surface opaque de couleur noire.

Ils sont placés à peu près dans l'axe des bandes au-dessus desquelles ils se trouvent.

Pour inverser le sens de circulation sur une bande, il y a lieu, après l'allumage de la croix rouge suspendue au-dessus de cette bande d'en attendre l'évacuation complète avant d'allumer la flèche verte dans le sens opposé.

Les feux lumineux au-dessus des bandes de circulation sont répétés au-dessus du troncon de route autant de fois que nécessaire et notamment en fonction des caractéristiques de la route, des vitesses et après chaque carrefour et chaque accès à une autoroute.

Des feux jaune-orange clignotants peuvent être placés de part et d'autre des flèches et croix. L'intensité de ces feux ne peut toutefois nuire à la perception des signaux lumineux placés au-dessus des bandes de circulation.