11 OCTOBRE 1976. - Arrêté ministériel fixant les dimensions minimales et les conditions particulières de placement de la signalisation routière.
[M.B. 14.10.1976]

Chapitre I. Signaux lumineux de circulation

Article 3. Signaux du système tricolore

3.1. Généralités.

3.1.1. Le passage du feu jaune-orange clignotant fonctionnant seul aux phases des signaux du système tricolore se fait par une phase spéciale comportant :

  • soit l'allumage dans toutes les directions des feux jaune-orange puis rouge;
  • soit l'allumage des feux rouges dans une direction et des feux jaune-orange dans les autres.

3.1.2. Les installations lumineuses tricolores doivent être munies de dispositifs de sécurité qui interrompent le fonctionnement des feux tricolores dans toutes les directions, dès que, à la suite d'un dérèglement, deux courants de circulation peuvent se couper ou dès que, à la suite d'une défectuosité, un feu rouge réglementaire n'est plus éclairé alors qu'il devrait l'être.

3.2. Système tricolore à feux (l'article 61.1.1°, 2° et 3° du règlement général sur la police de la circulation routière).

La plage lumineuse des feux a la forme d'un cercle d'un diamètre minimal de 0,18 m. La plage lumineuse des feux répétitifs installés comme prévu à l'article 61.4.3. du règlement général sur la police de la circulation routière a un diamètre maximal de 0,10 m.

Le feu jaune-orange succédant au feu vert doit apparaître pendant une durée approximative de trois à cinq secondes. Dans tout carrefour où le dégagement des lieux peut ne pas être terminé à l'extinction du feu jaune-orange, l'allumage des feux verts destinés aux conducteurs désireux d'entrer dans le carrefour peut être retardé de quelques secondes.

Lorsque ces feux sont utilisés pour réguler l'accès à une autoroute, la durée pendant laquelle le feu jaune-orange apparaît peut être réduite à une à deux secondes.

3.2.bis. Lorsque les signaux lumineux sont installés conformément à l'article 61.3.2, alinéa 2, du règlement général sur la police de la circulation routière, des passages pour piétons peuvent seulement être marqués lorsque l'intensité de la circulation piétonne le justifie. Dans ce cas, les signaux lumineux de circulation pour piétons doivent être placés pour régler la circulation des piétons sur le passage pour piétons.

3.3. Système tricolore à flèches (l'article 61.1.4° et 5° du règlement général sur la police de la circulation routière)

Les flèches apparaissent dans une surface circulaire opaque de couleur noire, d'un diamètre minimal de 0,18 m. Les flèches situées au-dessus des bandes de circulation apparaissent dans une surface circulaire opaque de couleur noire d'un diamètre d'au moins 0,25 m.

Les flèches à pointe unique sont conformes à la planche 1 de l'annexe 1 au présent arrêté.

Les flèches de même couleur s'allumant et s'éteignant simultanément peuvent être groupées dans un même feu comme il est indiqué à la planche 2 de l'annexe 1 au présent arrêté, sauf si ce groupement peut induire les conducteurs en erreur.

Les flèches peuvent être orientées de manière à mieux représenter la direction qu'elles concernent.

3.3.1. Flèches remplacant les feux du système tricolore (l'article 61.1.4° du règlement général sur la police de la circulation routière).

L'emploi de ce système est réservé à des cas spéciaux. Il peut y être recouru lorsque les autres systèmes tricolores ne permettent pas d'assurer à la circulation la fluidité souhaitée ou de régler celle-ci dans des conditions de sécurité satisfaisantes.

La durée d'allumage des feux, décrite au 3.2., vaut également pour les flèches qui remplacent les feux.

Pour régler la circulation à la même entrée d'un carrefour, il est interdit de combiner le système des flèches remplacant les feux du système tricolore avec un autre système de signaux lumineux, sauf pour régler la circulation tournant à gauche.

3.3.2. Flèches vertes supplémentaires aux feux du système tricolore (l'article 61.1.5° du règlement général sur la police de la circulation routière).

A une ou des flèches vertes éclairées conjointement avec un feu rouge, ne peut succéder qu'un feu vert.

Si plusieurs flèches à pointe unique sont placées sur un même support, elles sont disposées dans l'ordre suivant, de haut en bas : une flèche verte orientée vers le haut, une flèche verte orientée vers la gauche, une flèche verte orientée vers la droite. Toutefois, la flèche verte orientée vers la gauche peut être placée à gauche du feu vert et la flèche verte orientée vers la droite peut être placée à droite du feu vert.

Sauf si la disposition particulière des lieux ne le permet pas, les flèches vertes supplémentaires ne peuvent être utilisées que si une bande de circulation est réservée, par des flèches de sélection, aux conducteurs qui désirent emprunter la direction indiquée par la flèche verte.

3.4 Feux destinés aux conducteurs de bicyclettes et cyclomoteurs à deux roues (l'article 61.1.6° du règlement général sur la police de la circulation routière).

La silhouette d'une bicyclette figurée sur ces feux apparaît dans une surface circulaire opaque de couleur noire d'un diamètre de 0,18 m à 0,21 m conformément à la la planche 3 de l'annexe 1re au présent arrêté. Lorsque ces signaux sont placés à hauteur du conducteur, la surface circulaire peut avoir un diamètre de 0,10 m à 0,12 m.

Ces feux ne peuvent être placés qu'aux endroits où il existe une piste cyclable munie du signal D7 ou D9, ou lorsque le chemin est réservé aux piétons, cyclistes et cavaliers par les signaux F99 à F101b.

F99a     F99b       F101a    F101b

D7      D9

Le feu jaune-orange fixe doit apparaître pendant environ trois secondes. Le feu rouge lui succédant doit s'allumer quelques instants avant que n'apparaissent les feux verts pour les autres usagers.

Ce décalage a pour but de permettre aux conducteurs de bicyclettes et de cyclomoteurs à deux roues d'achever la traversée de la chaussée; il est fixé sur la base d'une vitesse maximale des bicyclettes de 5 m/s à compter à partir de l'extinction du feu vert.